La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le mercredi 2 juillet à 18h, en salle d’Honneur de l’Hôtel de Ville.

Voici l’ordre du jour de la séance :

Ouverture de la séance Hommages à Madame Germaine ALBALADEJO, Madame Honorine CHAMBEFORT, Monsieur Jean MAGNETO et Monsieur Stéphane MAGNETTO, agents territoriaux retraités, décédés Approbation du compte rendu de gestion Approbation du compte rendu de la séance du 03 juin 2008 Point sur l’exécution du budget Point sur la gestion de trésorerie Point sur les effectifs de la Ville Point sur les effectifs du Centre Communal d’Action Sociale Point sur les dépenses de protocole Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, postérieurement du 14 mai 2008 au 19 juin 2008 Projet structurants 2008/2014

RAPPORT DE MONSIEUR LE MAIRE

  • 1 – Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

DELIBERATIONS BUDGETAIRES

  • 2 – Décision Modificative N° 1 du Budget Principal
  • 3 – Transferts patrimoniaux à la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue et Montagnette – Ecole de Musique, aire de stationnement des gens du voyage

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  • 4 – Adhésion à la convention particulière d’application de la convention multi-sites conclue entre l’établissement public foncier PACA et la Communauté d’Agglomération ARLES-CRAU-CAMARGUE-MONTAGNETTE

# 5 – Approbation d’un principe de délégation ponctuelle de l’exercice du droit de préemption urbain à la Communauté d’Agglomération ARLES-CRAU-CAMARGUE-MONTAGNETTE

  1. 6 – Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières de la commune d’Arles pour l’année 2007
  2. 7 – Terrain EDF/GDF rue Mireille – Projet de renouvellement urbain en vue de réalisation d’habitat mixte et de services
  3. 8 – Demande de remise gracieuse de pénalités taxe locale d’équipement
  4. 9 – Délibération instaurant le principe de la Participation pour Voies et Réseaux (PVR) sur le territoire de la Commune d’Arles

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

  1. 10 – Vote du montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  2. 11 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile stationnant place de la Croisière
  3. 12 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile stationnant boulevard E. Combes
  4. 13 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile stationnant au Quai de la Roquette
  5. 14 – Tarification des Services Funéraires
  6. 15 – Rétrocessions de concessions
  7. 16 – Attributions de subventions aux associations – 3ème répartition : Economie
  8. 17 – Attributions de subventions aux associations – 3ème répartition : Villages et Quartiers
  9. 18 – Attributions de subventions aux associations – 3ème répartition : Culture
  10. 19 – Attributions de subventions aux associations – 3ème répartition : Vie Syndicale
  11. 20 – Attributions de subventions aux associations – 3ème répartition : Démocratie
  12. 21 – Attributions de subventions aux associations – 3ème répartition : Divers
  13. 22 – Attributions de subventions aux associations – 3ème répartition : Fêtes
  14. 23 – Attributions de subventions aux associations – 3ème répartition : Solidarité/Humanitaire
  15. 24 – Attributions de subventions aux associations – 3ème répartition : Solidarité/Caritatif
  16. 25 – Attributions de subventions aux associations – 3ème répartition : Anciens combattants
  17. 26 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2008 : Sports
  18. 27 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2008 : Tauromachie
  19. 28 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2008 : Villages et Quartiers
  20. 29 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2008 : Anciens Combattants
  21. 30 – Demande de subvention du fonds d’aménagement urbain pour l’immeuble situé 39 rue Senebier 13200 Arles
  22. 31 – Travaux de faucardement des fossés et accotements le long des voies communales – Désignation des attributaires et signature des pièces des Marchés
  23. 32 – Travaux de curage des fossés le long des voies communales – Désignation des attributaires et signature des pièces des Marchés
  24. 33 – Avenant N° 1 au Marché de Transport des déchets ménagers et assimilés de la Ville d’Arles (Marché N° 07.126 notifié le 31 mai 2007 à EURL Patrick Schimtt)
  25. 34 – Avenant N° 1 au Marché de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Ville d’Arles en Centre d’Enfouissement Technique de Classe 2 : traitement (Marché N° 05-191, notifié le 2 janvier 2006 à SITA SUD/ORTEC)
  26. 35 – Réalisation des publications d’information municipales – 4 lots – lancement d’une consultation
  27. 36 – Construction d’une billetterie d’accès aux Thermes de Constantin – Marché négocié et appel d’offres ouvert (lots n° 1, 2 et 4)
  28. 37 – Location entretien du Parc photocopieurs de la Ville d’Arles – Lot 1 Atelier de Reprographie et Maison des Associations – Marchés N° 06.229 et Location entretien du Parc de photocopieurs de la Ville d’Arles – Lot 2 Services Municipaux Marché 06-230 – Avenant N° 1
  29. 38 – Don de micro-ordinateurs en état de marche à diverses associations et autres établissements publics
  30. 39 – Régime indemnitaire – extension de de l’indemnité de missions des préfectures au personnel titulaire d’un grade d’emploi des attachés
  31. 40 – Composition du Comité Technique Paritaire
  32. 41 – Transformations, créations d’emplois et modification du tableau des effectifs
  33. 42 – Astreintes et permanences des agents de la collectivité

QUALITE DE LA VIE

  1. 43 – Mas-Thibert – Réalisation d’équipements sportifs, demande de subvention
  2. 44 – Convention d’accueil d’animaux errants entre la Ville d’Arles et la SPA d’Arles et de la Vallée des Baux
  3. 45 – Renouvellement et actualisation de la convention CEEP (Conservatoire des études des Ecosystèmes de Provence/Ville d’Arles
  4. 46 – Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Ennemis des Cultures des Bouches du Rhône

SOLIDARITE

  1. 47 – Utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 2007

VIE DE LA CITE

  1. 48 – Fixation des tarifs pour le mini-séjour organisé à l’Île du Frioul du 11 au 16/07/2008
  2. 49 – « 13ème édition du Festival Voies Off » versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Voies Off
  3. 50 – Fixation des tarifs de l’opérette « Le Roi Carotte » programmé au Théâtre du Pays d’Arles, le 4 et 5 avril 2009
  4. 51- Adhésion à l’association « Avnio-Utilisateurs »
  5. 52 – Fixation de tarifs des nouveaux produits boutique de l’exposition Christian Lacroix au Musée Réattu
  6. 53 – Fixation des frais d’envoi postaux des produits vendus en Boutique à l’occasion des expositions au Musée Réattu
  7. 54 – Organisation d’un atelier d’Arts plastiques autour de la notion de bijoux, parures, objets pour le corps
  8. 55 – Avenant N° 6 à la convention cadre du 1er août 2005 entre la Ville d’Arles et l’Université de Provence
  9. 56 -Subvention municipale aux coopératives scolaires
  10. 57 – Actions 200/8 du Service Educatif du Patrimoine – demande de subvention à la DRAC – Annule et remplace la délibération N° 2008.195 du Conseil Municipal du 10 avril 2008
  11. 58 – Festival ARELATE – Fixation des tarifs

QUESTIONS DIVERSES