La prochaine séance publique du Conseil municipal a lieu demain à 18h, en salle d’Honneur de l’Hôtel de Ville.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommages à Monsieur Lido LAMI, Monsieur Yvon MARTINEZ et Monsieur François ANGOSTO, agents territoriaux retraités. Un hommage sera également rendu à Madame Colette LAFFINEUR.
Approbation du compte rendu de gestion
Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mars 2009
Point sur l’exécution du budget
Gestion de trésorerie – Fiche d’information au Conseil Municipal pour la période du 01/01/2009 au 31/03/2009
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 11 mars au 9 avril 2009
Liste des Marchés conclu par la Ville d’Arles et liste des Marchés passés par l’AREA en 2008 (article 133 du Code des Marches Publics)
VIE DE LA CITE
1- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles
2 – Subvention culturelle exceptionnelle en faveur de l’association « Marseille Provence 2013 » 3 – Travaux de restructuration du Théâtre Antique à Arles : conclusion d’un avenant N° 2 au Marché N° 264 A/14/M avec l’entreprise EEIB
4 – Répartition Intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants d’autres communes
5 – Restauration scolaire des élèves : tarification 6 – Restauration municipale des adultes : tarification 7 – Construction d’une billetterie d’accès aux Thermes de Constantin – Avenant N° 1 Marché négocié M08-097 (Lot N° 1 VRD gros œuvre)
8 – Construction d’une billetterie d’accès aux Thermes de Constantin – Avenant N° 1 Marché M08-109 (Lot N° 2 Serrurerie)
9 – Construction d’une billetterie d’accès aux Thermes de Constantin – Avenant N° 1 Marché négocié M08-098 – (Lot N° 4 doublage plafond revêtements muraux)
10 – Construction d’une billetterie d’accès aux Thermes de Constantin – Avenant N° 1 Marché M08-013 (Lot N° 6 Electricité)
11 – Deuxième colloque européen sur les canards sauvages – participation de la Ville
12 – Engagement de la Commune dans une démarche globale de Maîtrise de l’Energie et du développement des énergies renouvelables – Candidature de la Commune au projet collectivité lauréate agir pour l’énergie
RAPPORTS DE MONSIEUR LE MAIRE
13 – Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein des commissions de Délégations de Service Public
14 – Modification de la désignation des délégués du Conseil Municipal aux commissions d’Appel d’Offres
15 – Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte du Port de Plaisance
DELIBERATION BUDGETAIRE
16 – Contrats de couverture du risque de taux
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
17 – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières décidées par la Commune d’Arles en 2008
18 – Mas-Thibert – Place du 14 juillet – vente d’un terrain à Monsieur Jérome Mousset après son déclassement du domaine Public Communal
19 – Acquisition foncière par le Conservatoire de l’Espace Littoral et des rivages lacustres de terrains supplémentaires dans les Marais de Meyranne – Avis de la Commune
20 – Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération « Arles-Crau-Camargue-Montagnette » et la Ville d’Arles relative à l’instruction et l’attribution de logements réservés à la Communauté d’Agglomération « Arles-Crau-Camargue-Montagnette »
21 – Opération de réhabilitation de 302 logements situés quartier dans le quartier de Griffeuille – Octroi par la Ville d’Arles d’une garantie partielle d’emprunt – Annulation de la délibération N° 2008.435 du 19 novembre 2008
22 – Opération de réhabilitation de 37 logements « Les Gardians » situés Bd de la Gare à Salin de Giraud – Octroi par la Ville d’Arles d’une garantie partielle d’emprunt – Annulation de la délibération N° 2008.435 du 19 novembre 2008
23 – Contribution de la commune d’Arles à l’inscription du « contournement autoroutier d’Arles » au Schéma National des Infrastructures de Transport (SNIT) : approbation du dossier
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
24 – Demande de subvention pour l’élaboration du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs, au titre du programme opérationnel plurirégional FEDER – Plan Rhône
25 – Contrat d’exploitation des installations de chauffage – Avenant N° 10 au Marché N° 00-076
26 – Transformation, création d’emplois et modifications du tableau des effectifs
27 – Avances sur subventions pour l’année 2009 : Villages et quartiers
28 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 2ème répartition : Divers (Droits de la Femme)
29 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 2ème répartition : Divers
30 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 2ème répartition : Tauromachie
31 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 2ème répartition : Tauromachie (Courses Camarguaises)
32 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 2ème répartition : Séniors
33 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 2ème répartition : Humanitaires caritatifs et Social
34 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 2ème répartition : Petite Enfance
35 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2009 : Sports
QUESTIONS DIVERSES