Séance publique du conseil municipal d’Arles ce mardi 26 mai à 18 heures, en salle d’honneur de l’hôtel de ville. 26 questions sont à l’ordre du jour.
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 MAI 2009
ORDRE DU JOUR
– Ouverture de la séance
– Approbation du compte rendu de gestion
– Adoption du procès-verbal de la séance du 29 avril 2009
– Point sur l’exécution du budget
– Point sur les effectifs de la ville
– Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
– Point sur les travaux
– Point sur les dépenses de protocole
– Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 10 avril au 12 mai 2009
VIE DE LA CITE
1 – Adhésion de la Ville d’Arles au pacte d’Istanbul pour l’eau
2 – Fixation des tarifs pour les séjours vacances enfants et pré-adolescents organisés durant l’été 2009
3 – Numérisation des délibérations de la ville de plus de cent ans
4 – Attribution de subventions exceptionnelles en direction des associations ou structures culturelles
5 – Exposition musée Réattu, chambres d’écho du 8 juillet au 29 novembre 2009
6 – Subvention municipale aux coopératives scolaires
7 – Saint-Césaire – Conclusion d’un avenant n° 4 au contrat de maîtrise d’œuvre portant sur la répartition des honoraires
8 – Actions 2009 du Service Educatif du Patrimoine – Demande de subvention à la D.R.A.C.
9 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Arelate, les Journées Romaines d’Arles »
10 – Spectacles d’été à l’amphithéâtre
11 – Reconduction de la carte « Pass’sports » pour la saison sportive 2009/2010
12 – Dispositif des Centres d’Animations Sportives pour l’été 2009
13 – Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2008
14 – Attribution d’une subvention à l’Association Industries Culturelles et Numériques du Pays d’Arles (I.C.N.P.A.)
15 – Forum « Petite Enfance » les 5, 6 et 7 novembre 2009 : demandes de subventions
RAPPORTS DE MONSIEUR LE MAIRE
16 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité Local d’Information et de Concertation (C.L.I.C.)
17 – Remplacement de deux délégués du Conseil Municipal au sein du conseil d’administration de la Société d’Economie Mixte du Pays d’Arles (S.E.M.P.A.)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
18 – Trinquetaille – Vente à la Société RIQUELME – Modification de la délibération n° 2008.331 du 24 septembre 2008
19 – Avis du Conseil Municipal sur la demande formulée par la Société DECATHLON en vue d’exploiter un bâtiment à usage d’entrepôt et d’activités logistiques sur la zone Ecopôle de Saint-Martin de Crau
20 – Avis du Conseil Municipal sur le projet de plateforme logistique/zone Ecopôle de Saint-Martin de Crau/SCI La Chapelette
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
21 – Tarif des dépositoires communaux : urnes funéraires et dépositoires de corps en cercueil zingué
22 – Prestations d’assurance pour les besoins de la Ville d’Arles « flotte automobile » – Marché n° 09-003 – Avenant n° 1
23 – Régularisation de la régie d’avances du budget annexe de la Régie du Développement Social
24 – Modulation de l’Indemnité d’Administration et de Technicité allouée à certains agents de catégorie C
25 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 3ème répartition : Handicapés
26 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2009 : Solidarité Humanitaire
QUESTIONS DIVERSES