La prochaine séance publique du Conseil municipal se tiendra ce mercredi 7 octobre à 18h30 en salle d’honneur de l’hôtel de ville. 56 questions sont à l’ordre du jour.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
- Installation d’un Conseiller Municipal en remplacement de Madame Cécile Wanko, démissionnaire
- Hommage à Monsieur Jean Ayme, ancien Adjoint au Maire et Conseiller Municipal et à Monsieur André Comberoure, agent territorial retraité
- Approbation du compte rendu de gestion
- Adoption du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2009
- Point sur l’exécution du budget
- Gestion de trésorerie – Fiche d’information au Conseil Municipal pour la période du 31/03/2009 au 30/06/2009
- Point sur les effectifs de la ville
- Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
- Point sur les travaux
- Point sur les dépenses de protocole
- Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés le 9 juin 2009 au 15 septembre 2009
VIE DE LA CITE
1 – Fixation des tarifs du spectacle « La seule certitude que j’ai, c’est d’être dans le doute » : programmé au Théâtre du Pays d’Arles le samedi 23 janvier et dimanche 24 janvier 2010
2 – Restauration du Cloître Saint-Trophime première tranche : travaux d’assainissement – Lot 2 : suivi archéologique
3 – Réalisation d’une plaine de Football à Barriol
4 – Travaux d’assainissement du Cloître Saint-Trophime d’Arles – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du Marché
5 – Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la restauration et la restructuration de l’amphithéâtre – Dernière tranche – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du Marché
6 – Commission communale des taxis et des voitures de petite remise
7 – Avenant n° 1 au contrat de maintenance et assistance téléphonique pour le logiciel OPSYS – Gestion des prêts des livres de la Médiathèque (marché n° 07-105)
8 – Convention de mise à disposition de Service de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette à la Commune d’Arles relative à la politique de la Ville
9 – Subventions municipales aux coopératives scolaires
10 – Renouvellement d’adhésion de la Ville d’Arles à AIRFOBEP
11 – Renouvellement de l’adhésion de la Ville à l’association « Prévigrêle »
12 – Cotisation pour l’année 2009 à l’Association Nationale des Villes pour le développement de la santé publique
13 – Attribution d’une subvention au Centre d’Information sur les Droits des Femmes pour leur campagne d’information sur la contraception, la santé, a sexualité
14 – Fédération départementale des Groupements de Défense contre les ennemis des Cultures des Bouches du Rhône – Participation de la Ville
15 – Renouvellement de la convention du Conservatoire d’Etude sur les Ecosystèmes de Provence (CEEP) avec la Ville d’Arles
16 – Délégation de Service Public du Stationnement – Rapport annuel – exercice 2008
17 – Rapport annuel sur la qualité et le prix du Service Public d’élimination des déchets – exercice 2008
18 – Délégation de service public pour la gestion des Arènes d’Arles – Rapport annuel – exercice 2008
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
19 – Révision simplifié du POS d’Arles – Création du champ photovoltaïque à Salin de Giraud
20 – Atelier des Roues – Cession du terrain d’assiette de l’IUT à l’Etat et approbation d’une convention de partenariat avec l’Université de Provence –
21 – Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat intercommunal
22 – Acquisition foncière par le Conservatoire de l’Espace Littoral et des rivages lacustres de terrains appartenant au Groupe Salins situés aux lieux-dits Beauduc, Rascaillan, Vaisseau, Vieux Rhône et Baisse de Quenin – Avis de la commune
23 – Vente d’un immeuble situé 4 route de la Crau par la SNCF à une de ses filiales la Société ICF NOVEDIS – Exercice du droit de priorité de la Commune
24 – Rue Etienne Godefroy et Copernic – Mise en place d’un réseau d’évacuation des eaux pluviales – Cession d’une bande à l’Euro symbolique par les CMP – Incorporation dans le domaine public
25 – Rue de la Révolution – Cession à l’euro symbolique à la commune d’un terrain appartenant à la SCI GIMANAFRA en vue de l’incorporer dans le domaine public
26 – Pont de Crau – Elargissement VC n° 38 – Cession à l’euro symbolique à la commune d’un terrain appartenant à Monsieur CHARLES, SCCV le Florhôtel, en vue de l’incorporer dans le domaine public – Amélioration de l’accès au lotissement Vert Village
27 – Dénomination de la voie au Paty de la Trinité (partie de la route départementale 570 traversant le village)
28 – Aménagement de la place Voltaire – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du Marché
29 – Contrat d’exploitation des installations de chauffage – Avenant n° 11 au marché 00.076
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE 30 – Convention entre le Comité des Œuvres Sociales de la Ville d’Arles et la Régie Municipale des Pompes Funèbres
31 – Modification du mode de gestion des columbariums et des Enfeus dans les cimetières communaux
32 – Acquisition de cercueils – Lancement de la procédure
33 – Remplacement de deux représentants des associations locales au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
34 – Remplacement de deux délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
35 – Remplacement d’une déléguée du Conseil Municipal au sein de la Commission Paritaire de l’Enseignement
36 – Remplacement d’une déléguée du Conseil Municipal au sein du Comité Local de Securité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
37 – Remplacement d’une déléguée du Conseil Municipal au sein du Conseil d’établissement du Lycée Professionnel Charles Privat
38 – Remplacement d’une déléguée du Conseil Municipal au sein du Comité de Pilotage des Ateliers SNCF
39 – Remplacement d’une déléguée du Conseil Municipal au sein de la commission locale du plan de sauvegarde et de mise en valeur d’Arles
40 – Remplacement d’un Conseiller Communautaire de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM)
41 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 5ème répartition : Divers
42 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 5ème répartition : Démocratie
43 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 5ème répartition : Agriculture
44 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 5ème répartition : Villages et Quartiers
45 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de soutien aux salariés des Papeteries Etienne – Année 2009 : Divers
46 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2009 : Divers
47 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2009 : Démocratie
48 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2009 : Sports
49 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2009 : Tauromachie
50 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2009 : Environnement
51 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2009 : Villages et Quartiers
52 – Attribution du solde d’une subvention à une association pour l’année 2009 : Culture
53 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’un véhicule place Portagnel
54 – Maintenance corrective et évolutive des logiciels et progiciels
55 – Fourniture de pneumatiques neufs pour les véhicules de la Ville d’Arles – Accord Cadre – Désignation des attributaires et signature des pièces du Marché
56 – Transformations-créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs
QUESTIONS DIVERSES