Les élus de la Ville d’Arles se réunissent demain soir à 18h, en salle d’Honneur de l’Hôtel de Ville. 28 questions sont à l’ordre du jour de la séance.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur l’exécution du budget
Gestion de trésorerie – Fiche d’information au Conseil Municipal – Période du 1er juillet au 30 septembre 2009
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Communal d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 16 septembre au 12 octobre 2009
Bilan d’activités du Centre Communal d’Action Sociale – Année 2008
VIE DE LA CITE
1 – Programme pluriannuel de développement et de mise en valeur du patrimoine – Plan d’action 2009-2014
2 – Restauration des églises rurales de Camargue et de Crau – Présentation du projet – Demandes de subventions
3 – Attribution de subvention 2009 à l’association « Pôle Régional d’Innovation et de Développement Economiques Solidaire » (PRIDES) Industries et Commerces Culturels Livres et Disques
4 – Adhésion de la Ville à la Charte Banque de Données Fleuve Patrimoine
5 – Démoustication participation financière 2008
6 – Migrateurs Rhône Méditerranée (MRM) – Organisation d’un colloque
7 – Marais du Vigueirat – Mise en place d’un chantier d’insertion – Participation de la Commune
DELIBERATION BUDGETAIRE
8 – Garanties d’emprunts à la SA Régionale de l’Habitat
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
9 – ZAC des Ateliers SNCF – approbation du compte rendu annuel pour la collectivité – Année 2008
10 – Travaux d’aménagement et gestion de l’immeuble « Hôtel de Chartrouse », 31, rue de Chartrouse à Arles – Octroi par la Ville d’une aide à la pierre à 13 HABITAT (OPAC SUD)
11 – Réhabilitation de 302 logements quartier de Griffeuille (Arles) – Octroi par la Ville d’une aide à la pierre à la S.E.M.P.A.
12 – Sambuc – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du lotissement dénommé « Le Domaine du Sambuc »
13 – Avis de la Municipalité sur la demande d’autorisation d’exploiter au titre des installations classées pour la protection de l’environnement, de la Société Maison du Monde à Arles
14 – Avis de la Municipalité sur la demande d’autorisation d’exploiter au titre des installations classées pour la protection de l’environnement, de la Société Anonyme de la Cale de Halage d’Arles
15 – Avis du Conseil Municipal – Demandes de concessions d’utilisation du domaine public et d’autorisation pour la création d’ouvrages de défense au profit de la CSME
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
16 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2009 : divers
17 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2009 : sports
18 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2009 – 6ème répartition : environnement
19 – Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein du conseil d’administration du Centre Hospitalier Général d’Arles
20 – Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein du conseil d’établissement des Maisons de Retraite
21 – Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein du conseil d’établissement de l’Entraide des Bouches du Rhône
22 – Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein du comité directeur de l’Office des Sports
23 – Indemnité de conseil versée au Receveur Municipal – exercice 2009
24 – Remboursement de frais occasionnés par les mises en fourrière de deux automobiles : boulevards Georges-Clemenceau et Emile-Combes
25 – Exonération des pénalités de retard pour la taxe de séjour – Année 2009
26 – Extension du dispositif d’apprentissage à la Ville d’Arles
27 – Fourniture de services de télécommunications (5 lots) – Désignation des attributaires et signature des pièces des marchés
VŒU
28 – Vœu de soutien pour l’inscription de la charte des services publics dans la Constitution
QUESTIONS DIVERSES