Les élus du conseil municipal se réunissent ce jeudi 26 novembre à 18h, en salle d’Honneur de l’Hôtel de Ville.
32 questions sont à l’ordre du jour.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Michel BARRE, agent territorial retraité et Monsieur Jean-Paul FRANKUM, ancien Adjoint au Maire
Approbation du compte rendu de gestion
Adoption du procès-verbal des séances du 07 et du 21 octobre 2009
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés le 13/10/2009 2009 au 16/11/2009
VIE DE LA CITE
1 – Plan communal de sauvegarde
2 – Action pédagogique « adoption du Jardin des Arts par l’Ecole Marie Curie » année scolaire 2009-2010 demande de subvention à la DRAC
3 – 52ème Salon International des Santonniers – Fixation des tarifs
4 – Qualicities – Approbation du plan de progrès local (PPL)
5 – Acquisition d’œuvre pour le Musée Réattu – Demande de financement
6 – Attribution de subventions exceptionnelles en direction des associations ou structures culturelles
7 – Mise en place du compostage individuel de proximité années 2010 à 2013 – Demande de subventions
8 – Signature d’une convention avec l’Eco-Organisme Eco-Folio
9 – Marché d’entretien des monuments historiques ainsi que des espaces verts environnants et des bâtiments sociaux, sportifs, culturels : lot 1 : entretien des maisons de quartiers et centres sociaux : Avenant N° 1 au Marché N° 08-187
10 – Entretien d’espaces extérieurs de la Ville d’Arles – Marché N° 07-020 – Avenant N° 1 – Intégration du quartier de Bigot-Alyscamps
11 – Aménagement intérieur dans l’ancien Bassin du LERM : Projet d’avenant N° 1 au Marché N° 08-158
12 – Médiapôle Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée – Avenant au Marché N° 223A/07/M Lot N° 1
13 – Convention entre la Conseil Régional et la Ville pour la mise à disposition de la Grande Halle du Parc des Ateliers
14- Organisation du 2e Salon des formations les 15 et 16 janvier 2010 – Demande de subventions
15 – Renouvellement de la convention entre la Ville, le Conseil Général et le Collège Van Gogh pour l’utilisation de locaux
16 – Participation de la commune à verser aux OGEC Ecole St Etienne et Ecole St Vincent de Paul au titre des dépenses de fonctionnement des écoles privées pour 2009/2010
17 – Rapport annuel de la concession de Gaz réseau distribution France – exercice 2008
18 – Délégation de Service Public pour l’exploitation des Arènes d’Arles – Renouvellement de la délégation – Rapport de présentation
DELIBERATIONS BUDGETAIRES
19 – Décision modificative N° 2 du Budget Principal
20 – Décision modificative N° 1 du Budget Annexe des Bassins de la Madeleine
21 – Décision modificative N° 1 du Budget Annexe des Services Extérieurs des Pompes Funèbres
22 – Avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale, à la Caisse des Ecoles et au Syndicat Mixte du Port de Plaisance – Exercice 2010
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
23 – Trinquetaille – Place Saint-Pierre – Cession d’une partie du domaine public après son déclassement (Hôtel Mireille)
24 – Avenant à la convention de gestion des Marais du Vigueirat
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
25 – Organisation des opérations de recensement pour l’année 2010
26 – Règlement intérieur de la Chambre funéraire des neufs collines
27 – Attribution de concession à titre gratuit pour la sépulture de prêtres
28 – Transports de la Ville d’Arles – Avenant N° 1 pour les Marchés : 08-184 : Lot N° 1 transports durant le temps scolaire, 08-185 : Lot N° 2 transports Durant le temps extrascolaire et 08-186 : Transports sorties ponctuelles –Transformation de la raison sociale de la S.A.S Ceyte Tourisme méditerranée en S.A. Kéolis Camargue
29 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2009 : Divers
30 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2009 : Sports
31 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2009 : Villages et Quartiers
VŒU
32 – Voeu de soutien à la motion présentée par l’Union des Maires contre la réforme des collectivités territoriales
QUESTIONS DIVERSES