La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu mercredi 3 février à 18h, en salle d’Honneur de l’Hôtel de Ville. A l’ordre du jour de cette séance : le débat d’orientations budgétaires et 31 délibérations soumises au vote des élus.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur André LUCHARD et Madame Maryse CABASSUD, retraités décédés
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Adoption des procès-verbaux des séances des 26 novembre et 16 décembre 2009
Point sur l’exécution du budget
Gestion de trésorerie – Fiche d’information au Conseil Municipal pour la période du 01/10/2009 au 31/12/2009
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés le 11 décembre 2009 au 19 janvier 2010
Débat d’orientations budgétaires
VIE DE LA CITE
1 – Approbation du projet de charte révisée et du plan de Parc, approbation du projet de statuts révisés du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Camargue
2 – Politique tarifaire des monuments
3 – Dons d’œuvres pour le Musée Réattu
4 – Musée Réattu – Travaux d’urgence – Rénovation
5 – Délégation de Service Public pour la gestion du Théâtre Municipal Rapport annuel – Exercice 2008/2009
6 – Délégations de service public pour la gestion du centre social Christian Chèze et du centre social Mas Clairanne – Rapports annuels – Exercice 2008
7 – Centre Social Mas Clairanne et Centre Social Christian Cheze – Calcul de la subvention annuelle
8 – Attribution des « prix de la Ville d’Arles » aux meilleurs étudiants de la Licence Droit 1ère année, de la Licence Droit 2ème année, et du Master 2 de l’IUP Administration des Institutions Culturelles – année universitaire 2008-2009
9 – Délibération pour la prime forfaitaire à l’achat d’un Chauffe Eau Solaire Individuel (CESI)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10 – SA DELTADIS – Demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal
11 – Pont de Crau acquisition à l’Euro symbolique par la commune d’un terrain
12 – Mas-Thibert – 9 rue Ferdinand Vigne – Vente d’un pavillon
13 – Trébon – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du parc des Montilles
14 – Trinquetaille – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers de la Résidence « Le Galliéni »
15 – Pont de Crau – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du « Clos Saint-Victor »
16 – Dénomination de places en centre ville
17 – Dénomination de voies à Salin de Giraud
18 – Dénomination de voies à Gimeaux
19 – Dénomination d’un espace situé face au collège Van Gogh à Griffeuille
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
20 – Rétrocessions de concessions
21 – Aménagement du Cercle Solvay (11 lots) – Désignation des attributaires et signature des pièces des Marchés
22 – Fixation des tarifs pour les séjours ski organisés durant les vacances de février 2010
23 – Entretien des Maisons de Quartier et Centres Sociaux de la Ville d’Arles : Désignation de l’attributaire et signature des pièces du Marché
24 – Episode neigeux du 8 janvier 2010 – Demandes de subvention et de participation
25 – Charges intercommunales de fonctionnement des écoles
26 – Modulation de l’indemnité d’administration et de technicité allouée à certains agents de Catégorie C
27 – Transformations, créations d’emplois et modification du tableau des effectifs
28 – Convention de médecine professionnelle avec le Centre de Gestion des Bouches du Rhône
29 – Contrat de travail – Emploi de Cabinet
30 – Adhésion au Comité Départemental d’éducation pour la Santé
31 – Attribution de subventions exceptionnelles : Solidarité
QUESTIONS DIVERSES