La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu ce mercredi 28 avril à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville. Au cours de cette séance, 60 questions seront soumises au vote des élus.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Robert MARCHAND, à Monsieur Jacques BON, personnalités arlésiennes et à Monsieur Armand SANCHEZ, agent territorial
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Adoption du procès-verbal de la séance du 10 mars 2010
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 20/02/2010 au 8 avril 2010 Information au Conseil Municipal sur les Marchés conclu en 2009 par la Ville d’Arles Communication – Rapport d’activité des formations d’Enseignement Supérieur de l’antenne Universitaire- Année 2008-2009
VIE DE LA CITE
1 – « Marseille – Provence Capitale Européenne de la Culture 2013 » :Point d’avancement et approbation de la contribution intermédiaire de la Ville d’Arles
2 – Transfert de l’association pour l’aide à la création de la fondation Van Gogh d’Arles dans l’hôtel Léautaud de Donines – Conclusion d’une Convention de mise à disposition
3 – Espace Van Gogh : Restructuration de la Médiathèque –Demande d’aides financières auprès de la Région et du Département
4 – Espace Van Gogh : Restructuration de la Médiathèque – Lancement des Marchés
5 – Musée Réattu : Ajustement des tarifs des cartes postales en stock
6 – Subvention exceptionnelle – Théâtre Arles pour un diagnostic de performance énergétique du Bâtiment
7 – Ouvrage « Arles, le Guide » – Vente et hommage
8 – Actions 2010 du Service éducatif du Patrimoine – ARELATE 2010 – Demandes de subventions
9 – Animations dans les monuments en période estivale
10 – Travaux d’entretien et d’urgence sur les monuments d’Arles
11 – Travaux d’entretien et d’urgence des monuments historiques – Marchés à bons de commande 2010
12 – Objet mobiliers – Programme 2010
13 – Médiapole Saint Césaire – Convention de Maîtrise d’ouvrage déléguée : Avenant N° 3 au Marché N° 223A/07/M
14 – Médiapole Saint Césaire – Convention de Maîtrise d’ouvrage déléguée :Avenant N° 3 au Marché N° 223A/08/M
15 – Convention entre la Ville d’Arles, l’Université de Provence et l’Université Paul Cézanne– Ouverture d’un Master « Zones humides Méditerranéennes »
16 – Conventions avec des associations sportives subventionnées à hauteur de 23 000 euros ou plus
17 – Projet de réserve naturelle nationale des Marais du Vigueirat –Avis de la Commune
18 – Fédération Départemental des Groupements de Défense contre les ennemis des Cultures des Bouches du Rhône
19 – Renouvellement de l’adhésion de la Ville à l’association « Prévigrêle »
20 – Attribution d’une subvention à l’association Industries Culturelles et numériques du Pays d’Arles (I.C.N.P.A.)
DELIBERATION BUDGETAIRE
21 – Contrats de couverture du risque de taux
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
22 – Salin de Giraud – Musée du sel – Pacte de préférence au profit de la Commune sur les éléments mobiliers du Musée en cas de revente
23 – Travaux d’aménagement de la traversée de Salin de Giraud : Convention de Groupement de Commandes Ville d’Arles/Conseil Général des Bouches du Rhône
24 – Raphèle – Foyer Ambroise Croizat – Résiliation de la convention de mise à disposition conclue avec le Centre Communal d’Action Sociale et conclusion d’un mandat de gestion avec la SEMPA
25 – Montcaldette – Mas Charmanton – Régularisation d’une servitude de passage sur la parcelle communale cadastrée EL 97 au profit de la parcelle EL 155
26 – Trinquetaille – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du lotissement « Le Mas des Troenes »
27 – Réhabilitation de 206 logements quartier le Trébon – octroi par la Ville d’une garantie partielle d’emprunt à la SA HLM Phocéenne d’habitations
28 – Acquisition de logements en vente en état de futur achèvement (VEFA) – Résidence le Cardinal Salin de Giraud – Octroi par la Ville d’une garantie partielle d’emprunt à la S.E.M.P.A
29 – Acquisition de logements en vente en état de futur achèvement (VEFA) –Le Clos ARLESIA – Octroi par la Ville d’une garantie partielle d’emprunt à la SA HLM Vaucluse logement
30 – Transferts des garanties d’emprunts à 13 habitat
31 – Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Etudes et de Gestionet de gestion de la nappe Phréatique de la Crau
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
32 – Extension des Compétences de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette – Modification des statuts
33 – Convention d’exploitation d’un petit train routier – Avenant N° 1 Changement de nom
34 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 2ème répartition : Divers
35 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 2ème répartition : Démocratie
36 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 2ème répartition : Education
37 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 –2ème répartition : Tauromachie
38 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 2ème répartition : Courses Camarguaises
39 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 2ème répartition : Solidarités
40 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 2ème répartition : Handicapés
41 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 2ème répartition : Villages et Quartiers
42 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 2ème répartition : Anciens Combattants, Devoir de Mémoire, Droits de l’Homme
43 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010: Villages et Quartiers
44 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010: Culture
45 – Attribution de subvention exceptionnelle pour l’année 2010 : Patrimoine
46 – Attribution de subvention exceptionnelle pour l’année 2010 : Sports
47 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010: Tauromachie
48 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010: Divers
49 – Actualisation des tarifs relatifs au jalonnement provisoire des manifestations
50 – Conseil Général/Ville d’Arles – Travaux de proximité – programmes 2010
51 – Conseil Général/Ville d’Arles – Contrat Départemental de Développement et d’aménagement 2008/2010 – Tranche 2010
52 – Prestations de séjours été 2010 (4 lots) – modification de la délibération N° 2010-100 du Conseil Municipal du 10 mars 2010 désignant l’attributaire du lot 5
53 – Fixation des tarifs pour les séjours vacances enfants et pré-adolescents organisés durant l’été 2010 – Annulation de la délibération N° 2010.095 du Conseil Municipal du 10 mars 2010
54 – Prime de service et de rendement filière technique
55 – Modulation de l’indemnité d’administration et de technicité allouée à certains agents de Catégorie C
56 – Mandat du Centre de Gestion des Bouches du Rhône pour ouvrir une procédure de Marchés Publics pour la couverture des risques liés à l’exercice de l’activité des fonctionnaires
57 – Astreintes et permanences des agents de la collectivité
58 – Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à un besoin de remplacement, occasionnel ou saisonnier – Année 2010
59 – Dons de terminaux en état de marche à diverses associations
60 – Mise à disposition sous licence de type logiciel « LIBRE » de progiciels développés par la Direction des systèmes d’informations et Télécoms
QUESTIONS DIVERSES