La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le mercredi 26 mai à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville. 30 questions sont prévues à l’ordre du jour.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril 2010
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Gestion de trésorerie – Fiche d’information au Conseil Municipal pour la période période du 1er janvier au 31 mars 2010
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 9 avril au 10 mai 2010
VIE DE LA CITE
1 – Cotisation de la Ville d’Arles à l’Association Marseille Provence 2013 pour l’année 2009 et pour l’année 2010
2 – Attribution de subventions exceptionnelles en direction des associations ou structures culturelles
3 – Convention avec des associations culturelles subventionnées à hauteur de 23 000 € ou plus
4 – Musée Réattu – Financement du poste pour le recollement et l’inventaire du musée
5 – Fixation des tarifs des mini-séjours « plongée » organisés pour les pré-adolescents sur l’île du Frioul durant l’été 2010
6 – Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 1 au marché n° 223A/11/M
7 – Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 1 au marché n°223A/13/M
8 – Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 1 au marché n° 223A/16/M
9 – Enclos Saint-Césaire – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée : avenant n° 2 au marché n° 223A/08/M
10 – Subvention municipale aux coopératives scolaires
11 – Désaffectation des logements de fonction des instituteurs de l’immeuble « Les Bartavelles » situé dans l’enceinte du groupe scolaire de Barriol
12 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants d’autres communes
13 – Reconduction de la carte « Pass’Sports » pour la saison sportive 2010/2011
14 – Dispositif des Centres d’Animations Sportives pour l’été 2010
15 – Convention pour la collecte des déchets de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16 – Adhésion Association Cobaty
17 – Avenant n° 1 à la convention conclue avec le Syndicat Mixte du Pays d’Arles – Attribution d’un local supplémentaire
18 – Dénomination de voies desservant le lotissement « Pastor » village de Moulès
19 – Avis du Conseil Municipal sur le projet d’arrêté préfectoral pour l’élaboration du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) pour la Société DAHER international
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
20 – Mise en place du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Général d’Arles
21 – Adhésion au Forum pour la Gestion des Villes et Collectivités Territoriales
22 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile
23 – Demande de remboursement à l’Etat des frais engagés par la collectivité pour la vaccination contre la grippe A H1N1A 2009
24 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 3ème répartition : Education
25 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3ème répartition : Fêtes, Agriculture
26 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3ème répartition : Environnement
27 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3ème répartition : Santé
28 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 3ème répartition : Villages et Quartiers
29 – Attribution de subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Villages et Quartiers
30 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2010 : Humanitaire/Santé
QUESTIONS DIVERSES