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La prochaine séance publique du Conseil municipal a lieu ce jeudi 24 juin à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.
29 questions sont à l’ordre du jour.

Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Cyprien PILLIOL, Maire Honoraire d’Arles
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 mai 2010
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 11 mai au 7 juin 2010
Information au Conseil Municipal – Bilan d’activités année 2009 du CCAS

VIE DE LA CITE
1 – Utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de la cohésion sociale 2009
2 – Octobre Numérique 2010 – Rencontres de la création, de l’innovation et de l’économie
3 – Exposition « Pierre Jahan, libre cours » 4 juillet – 31 octobre 2010
4 – Programme de médiation culturelle et éducative 2010 – Demande de financement DRAC
5 – Numérisation et mise en ligne de cartes, plans et instruments de recherche
6 – Avenant N° 1 à la convention cadre entre la Ville d’Arles et l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III – Ouverture de la 3° année de la Licence de Droit
7 – Avenant N° 2 à la convention cadre entre la Ville d’Arles et l’Université de Provence
8 – Avenant N° 3 à la convention cadre entre la Ville d’Arles et l’Université de Provence
9 – Forum TECHA : Innovation au Service du Patrimoine
10 – Festival ARELATE 2010 – Fixation des tarifs
11 – Ouvrage « le Théâtre Antique d’Arles » – Vente et hommage
12 – Réalisation d’une plaine de football à Barriol
13 – Attribution du tarif « Pass’Sports » à l’ensemble des stagiaires des clubs sportifs arlésiens pour leurs entrées piscine, juillet et août 2010

DELIBERATION BUDGETAIRE
14 – Décision modificative N° 1 du Budget Principal
15 – Cession de la « Pépinière Entreprises » – Ateliers des Roues

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16 – Recapitalisation de la SEMPA
17 – Pont de Crau – Acquisitions de terrains en exécution de permis de construire
18 – Trinquetaille – Chemin dit de l’usine d’engrais – Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée BL 26
19 – Dénomination de voie à Trinquetaille

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
20 – Rétrocessions de concessions
21 – Parc de photocopieurs des Services Municipaux de la Ville d’Arles – Location et entretien Marché d’Appel d’offres
22 – Lancement procédure d’appel d’offres pour l’achat de fournitures et de produits du bâtiment
23 – Mise à disposition de mobilier urbain sur l’ensemble de la commune d’Arles -Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert
24 – Lotissement « Le Cardinal » à Salin de Giraud – Travaux d’aménagement des voiries
25 – Requalification du poste d’Auditeur Financier
26 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 4ème répartition : Economie
27 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 4ème répartition : Anciens Combattants
28 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2010 : Sports
29 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2010 : Santé

QUESTIONS DIVERSES