La séance publique a lieu ce lundi 26 juillet 2010 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville. 18 questions seront soumises au vote des élus.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Raymond MARINO, ancien Conseiller Municipal
Adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin 2010
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
VIE DE LA CITE
1 – Délégation de service public pour l’exploitation des arènes d’Arles – Choix du délégataire
2 – Délégation de service public pour l’exploitation du théâtre municipal – Fixation de la subvention annuelle 2010/2011 – Grille tarifaire pour la saison 2010/2011
3 – Fixation des tarifs de la pièce « Désiré » de Sacha Guitry, programmée au Théâtre du Pays d’Arles le lundi 7 et le mardi 8 février 2011
4 – Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations culturelles
5 – Restauration d’œuvres du musée Réattu – Demande de financement D.R.A.C.
6 – Subvention municipale aux coopératives scolaires
7 – Convention de partenariat Ville/Espace Info Energie du Pays d’Arles
8 – Approbation de la charte d’objectifs et du plan d’actions de la commune dans le cadre du programme : « Collectivité lauréate AGIR pour l’énergie » – Candidature de la commune à la deuxième phase de cet appel à projet
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
9 – Modification du POS n° 7 – Anciens ateliers SNCF
10 – Approbation du dossier de réalisation de la ZAC des Ateliers à Arles et du programme de réalisation des équipements publics
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
11 – Rapport annuel de la régie municipale des Pompes Funèbres de la Mairie d’Arles – Exercice 2009
12 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Exercice 2009
13 – Lancement d’un appel d’offres : entretien des espaces extérieurs de la Commune d’Arles
14 – Modulation de l’Indemnité d’Administration et de Technicité allouée à certains agents de catégorie C
15 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs
16 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Divers
17 – Attribution d’une seconde subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Culture
18 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Humanitaire
QUESTIONS DIVERSES