La prochaine séance publique du Conseil municipal a lieu ce mercredi 29 septembre 2010 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville. 44 questions seront soumises au vote des élus.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommages à Monsieur COULET, Ancien Conseiller Municipal, à Monsieur Pierre BOYER, agent territorial retraité et à Madame Brigitte LOUIS, agent territorial
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 juillet 2010
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Gestion de trésorerie – Fiche d’information au Conseil Municipal pour la période du 01/04/2010 au 30/06/2010
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 8 juin au 7 septembre 2010
VIE DE LA CITE
1 – Attribution de subventions exceptionnelles en Direction des associations ou structures culturelles
2 – Acquisition d’œuvres pour le Musée Réattu : Demande de financement
3 – Contrat Urbain de cohésion sociale – Programmation 2010
4 – Accueil des stagiaires du Centre d’entraînement de l’ACARLES-AVIGNON au restaurant municipal
5 – Renouvellement d’adhésion de la Ville d’Arles à AIRFOBEP
6 – Renouvellement adhésion 2010 à l’Association Nationale des Villes pour le développement de la santé publique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
7 – Recapitalisation de la SEMPA – Signature du plan de rétablissement de l’équilibre
8 – Barriol – Création d’une plaine de football – Acquisition de la propriété ARNOUX dénommée « Mas LEON »
9 – Fourchon – Transfert du siège du SYMADREM – Vente d’un terrain communal
10 – Convention Commune/ERDF – Implantation d’une canalisation souterraine dans la parcelle communale cadastrée BC 645
11 – Mas-Thibert – Place Maurice Hortozol – Vente d’un ensemble immobilier à la SAUL PARA
12 – Dénomination de l’esplanade située devant le futur collège Frédéric Mistral – Place Lamartine
13 – Dénomination de la voie connue sous le nom de chemin de l’usine d’engrais à Trinquetaille
14 – Dénomination de la voie reliant l’avenue Alain Guigue au chemin d’Antignac
15 – Dénomination de la voie desservant le lotissement « le clos des Missounenques » à Raphèle
16 – Dénomination de la voie desservant l’opération « le domaine du Roy » à Salin de Giraud
17 – Dénomination de la traversée du village d’Albaron (partie de la RD 37)
18 – Dénomination de la voie desservant le lotissement « Les Trois Fontaines » à Saliers
19 – Dénomination de la route départementale 83 B (embranchement de Saint-martin de Crau) – Village de Moulès
20 – Dénomination de la voie desservant l’ancienne usine Lustucru
21 – Dénomination de la voie desservant le lotissement « le pont des Moines » – Quartier du Trébon
22 – Dénomination de voies quartier de Pont de Crau
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
23 – Contrat de Développement Région Provence Alpes Côte d’Azur/Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette/Ville d’Arles – Tranche 2010 : demandes de subventions auprès du Conseil Régional
24 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de véhicules
25 – Délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal en matière de marchés publics (paragraphe 4 de l’article L 2122.22 du C.G.C.T.) – Modification de la délibération n° 2008.169 du 10 avril 2008
26 – Commande publique : procédure interne en application du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 modifiant la délibération n° 2007.313 du 06 décembre 2007
27 – Lancement d’un appel d’offres : fourniture de sacs plastique pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et la collecte sélective (deux lots) – Mode de dévolution du Marché
28 – Lancement d’un appel d’offres : Fourniture de bacs roulants à ordures ménagères et collecte sélective – Mode de dévolution du Marché
29 – Contrat d’exploitation des installations de chauffage avenant N° 12 au Marché 00.076
30 – Travaux d’aménagement de la Traversée de Salin de Giraud : Convention de groupement de commandes Ville d’Arles/Conseil Général des Bouches du Rhône : Modification de l’article 5
31 – Travaux d’aménagement de la Traversée de Salin de Giraud : Convention de groupement de commandes Ville d’Arles/Conseil Général des Bouches du Rhône :Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres du Groupement
32 – Annulation d’un titre de recettes émis au motif de salaires versés à tort
33 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs
34 – Régie du Développement Social : transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs
35 – Maintenance corrective et évolutive des logiciels et progiciels
36 – Attribution de subvention aux associations pour l’année 2010 – 5ème répartition : Vie Syndicale
37 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 5ème répartition : Economie
38 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 5ème répartition : Villages et Quartiers
39 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2010 – 5ème répartition : Petite Enfance
40 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 5ème répartition : Droits de l’Homme
41 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Divers
42 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Culture
43 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2010 : Sports
44 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2010 : Villages et Quartiers
QUESTIONS DIVERSES