Les élus se réunissent demain à 18h30 en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.
28 questions sont prévues à l’ordre du jour.
Ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Madame Isabelle RUÉ, agent territorial retraitée et Monsieur Gérard CHAMPEL, agent territorial
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2010
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 8 septembre au 3 novembre 2010
DELIBERATIONS BUDGETAIRES
1 – Décision modificative N° 2 du Budget Principal
2 – Décision modificative N° 1 Budget Annexe Zac des Bosquets
3 – Décision modificative N° 1 du Budget annexe du Service extérieur des Pompes Funèbres
4 – Vote par anticipation des opérations d’investissement au Budget Principal – Exercice 2011 pour des raisons techniques et règlementaires
VIE DE LA CITE
5 – Démoustication participation financière 2009
6 – « Marseille Provence 2013 » Capitale européenne de la Culture signature d’une convention tri annuelle et multipartite 2011-2013
7 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des étudiants de l’Ecole Nationale Supérieure de la Photographie
8 – Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations culturelles « Art Court Vidéo » et « Hielos »
9 – Action pédagogique « Adoption du jardin des Arts par l’école Marie Curie » année scolaire 2010-2011
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10 – Atelier de Roues – Classement dans le domaine public communal de la voie de desserte dénommée rues Yvan-AUDOUARD et Raoul-FOLLEREAU
11 – Rapport de Gestion de la Société d’Economie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA) – Exercice 2009
12 – Site Lustucru – Vente d’un terrain à la Société DELTADIS
13 – Pont de Crau – Acquisition de terrains en exécution de permis de construire
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
14 – Indemnités de Conseil versées aux comptables du Trésor – Exercice 2010
15 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 7ème répartition Culture
16 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Divers
17 – Attribution de subventions exceptionnelles à des associations pour l’année 2010 : Culture
18 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Sports
19 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Villages et Quartiers
20 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Anciens Combattants
21 – Adhésion au club de la presse Marseille Provence Alpes du Sud
22 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile le 21 avril 2010
23 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile le 1er juillet 2010
24 – Indemnisation de dégradation à une enseigne endommagée par un véhicule de la ville
25 – Mise en conformité des devis de la régie municipale des Pompes Funèbres
26 – Demande de subvention pour la numérisation des fonds anciens de la Médiathèque Année 2011
27 – Régime indemnitaire – Indemnité spéciale des Conservateurs des Bibliothèques
28 – Maintenance corrective et évolutive des logiciels et progiciels
QUESTIONS DIVERSES