Ce mercredi 15 décembre à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville, 34 questions seront soumises au vote des élus.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Henri PUECH et Monsieur Yves FERRIER agents territoriaux retraités, et à Monsieur Henri MORAND, ancien Sous-Préfet d’Arles
Adoption du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2010
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 4 novembre au 2 décembre 2010
VIE DE LA CITE
1 – Mise en œuvre de la démocratie participative, définition des quartiers de la Ville d’Arles, fonctionnement des Conseils de Quartier, création de postes d’Adjoints Spéciaux et d’Adjoints de Quartier (annule et remplace la délibération n° 08.318 du 08 septembre 2008)
2 – Election des Adjoints Spéciaux et des Adjoints de Quartier
3 – Politique de prévention de la délinquance
4 – Délégation de service public du stationnement – Rapport annuel – Exercice 2009
5 – Délégation de service public de Gaz Réseau Distribution France (G.R.D.F.) – Rapport annuel – Exercice 2009
6 – Délégations de service public pour la gestion du centre social Christian Chèze et du centre social Mas Clairanne – Rapports annuels – Exercice 2009
7 – Délégation de service public pour la gestion des arènes – Rapport annuel – Exercice 2009
8 – Participation de la commune à verser aux OGEC écoles Saint-Etienne et Saint-Vincent de Paul au titre des dépenses de fonctionnement des écoles privées pour 2010/2011
9 – Avance sur participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’exercice 2010/2011 – OGEC Saint-Etienne et Saint-Vincent de Paul
10 – Subventions aux écoles – Classes transplantées – Janvier 2011
11 – Convention avec OCCE 13 – Subvention municipale aux coopératives scolaires
12 – Musée Réattu : nouveaux tarifs boutique
13 – Fixation des tarifs de la patinoire temporaire installée dans le cadre de Drôle de Noël 2010
14 – Organisation du 3ème salon des formations et des études supérieures à Arles les 14 et 15 janvier 2011 – Demandes de subventions
15 – Convention de mise à disposition d’un monte escalier SCALAMOBIL aux associations d’aides aux handicapés de la Ville d’Arles
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16 – Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil des gens du voyage
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
17 – Concession d’aménagement de la ZAC des Ateliers – Avenant n° 1 au traité de concession du 12 juin 2007
18 – Concession d’aménagement de la ZAC des Ateliers – Accord de la ville pour la signature des compromis de ventes à intervenir entre l’AREA-PACA et la Fondation LUMA
19 – Conseil Général/Ville d’Arles – Engagement de la commune sur une clause de réserve – Acquisition foncière de la parcelle KX 137
20 – Organisation des opérations de recensement pour l’année 2011
21 – Convention entre la Régie Municipale des Pompes Funèbres et Eurosud Publicité pour l’achat d’espaces « avis nécrologiques » dans la presse quotidienne régionale
22 – Caisse d’Allocations Familiales/Ville d’Arles – Convention d’objectifs et de financement aide aux Loisirs Equitables et Accessibles (LEA)
23 – Conseil Général/Ville d’Arles – Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2011-2013
24 – Réfection et grosses réparations de la voirie communale (2 lots) – Désignation des attributaires et signature des pièces des marchés
25 – Maintenance corrective et évolutive des logiciels et progiciels – Modification de la délibération n° 2010.276 du 29 septembre 2010
26 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2011 : Divers
27 – Avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale d’Arles – Exercice 2011
28 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2011 : Culture
29 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2011 : Sports
30 – Attribution d’un subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2010 : Sports
31 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2011 : Fêtes
32 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2011 : Solidarités
33 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2011 : Devoir de Mémoire
34 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2010 – 8ème répartition : Villages et Quartiers
QUESTIONS DIVERSES