08-10-456__Large_.jpg
Les élus du Conseil municipal se réuniront demain à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.
48 questions sont à l’ordre du jour de cette séance qui porte essentiellement sur le vote du budget de la commune.

Ouverture de la séance
Hommage à Messieurs René ROZIER et Pierre NOUGARET, agents territoriaux retraités
Adoption du procès-verbal de la séance du 9 février 2011
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 15 janvier au 9 février 2011

DÉLIBÉRATIONS BUDGÉTAIRES
1 – Compte administratif de l’exercice 2010 du budget principal
2 – Compte administratif de l’exercice 2010 du budget annexe des Bassins de la Madeleine
3 – Compte administratif de l’exercice 2010 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
4 – Compte administratif de l’exercice 2010 du budget annexe de la ZAC des Bosquets
5 – Compte administratif de l’exercice 2010 du budget annexe du Théâtre
6 – Compte administratif de l’exercice 2010 du budget annexe de la Régie du Développement Social
7 – Comptes de gestion du Receveur Municipal – Exercice 2010
8 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2010 du budget principal
9 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2010 du budget annexe des Bassins de la Madeleine
10 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2010 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
11 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2010 du budget annexe de la ZAC des Bosquets
12 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2010 du budget annexe du Théâtre
13 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2010 du budget annexe de la Régie du Développement Social
14 – Vote du budget principal de l’exercice 2011
15 – Vote des taux d’imposition locaux et du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
16 – Budget primitif annexe de l’exercice 2011 des Bassins de la Madeleine
17 – Budget primitif annexe de l’exercice 2011 du service extérieur des Pompes Funèbres
18 – Budget primitif annexe de l’exercice 2011 de la ZAC des Bosquets
19 – Budget primitif annexe de l’exercice 2011 du Théâtre
20 – Budget primitif annexe de l’exercice 2011 de la Régie du Développement Social
21 – Approbation du budget primitif 2011 de l’Office Municipal de Tourisme

VIE DE LA CITE
22 – Contrat de Développement Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur/Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette – Programmation de la Ville d’Arles – Tranche 2011
23 – Conseil Général/Ville d’Arles – Contrat de Développement et d’Aménagement 2011/2013 – Tranche 2011
24 – Conseil Général/Ville d’Arles – Travaux de proximité 2011
25 – Mise en dépôt de deux œuvres faisant partie des collections du musée Réattu
26 – Actualisation des tarifs de location des installations sportives et du coût des prestations du service public
27 – Convention avec des associations sportives subventionnées à 23 000 € ou plus
28 – Attribution d’une prime forfaitaire à l’achat d’un Chauffe-Eau Solaire Individuel (CESI)
29 – Gestion des Marais du Vigueirat – Renouvellement de la convention de gestion
30 – Réalisation d’un Plan Climat Énergie Territorial (PCET) sur le Pays d’Arles – Réponse à l’appel à projets de l’ADEME et du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur
31 – Attribution d’une subvention à l’Association Industries Culturelles et Numériques du Pays d’Arles (I.C.N.P.A.)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
32 – Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières décidées par la Commune d’Arles en 2010
33 – Pont de Crau – Clos d’Isnard – Vente d’un terrain à Monsieur Philippe CARBONELL
33 bis – Site Lustucru – Conclusion d’un protocole d’accord avec la Société LANDFORSE 1

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
34 – Contrats de couverture du risque de taux
35 – Financement travaux du SYMADREM
36 – Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de service de la Commune d’Arles à la Communauté d’Agglomération ACCM, relatif aux moyens généraux
37 – Vente de véhicules et engins réformés aux Etablissements VIERI Serge – Lot 1
38 – Actualisation annuelle du tarif des droits de voirie
39 – Tarification restauration scolaire des élèves – Année 2011/2010
40 – Tarification restaurant municipal
41 – Tarification des services funéraires
42 – Convention de prestations de services portant mise à disposition de moyens et de services de la Ville d’Arles avec la Régie Municipale des Pompes Funèbres d’Arles
43 – Lancement d’un appel d’offres : travaux sylvicoles
44 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 1ère répartition : Culture
45 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 1ère répartition : Sports
46 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 : Sports
47 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2011 : Tauromachie
48 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 : Fêtes

QUESTIONS DIVERSES