Les élus se réunissent ce mercredi 27 avril 2011 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville. 63 questions sont à l’ordre du jour de cette séance.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Madame Simone FULCRAN, Madame Ginette RIVET et Madame Antoinette MISTRAL, agents territoriaux retraités
Solidarité au peuple Japonais pour la catastrophe du 11 mars 2011
Adoption du procès-verbal de la séance du 23 février 2011
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Information au Conseil Municipal : liste des marchés conclus durant l’année 2010
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 9/2/2011 au 31/03/2011
Communication – Rapports d’activités des formations d’enseignement supérieur de l’Antenne Universitaire et de l’IUT de Provence – Année 2009-2010
VIE DE LA CITE
1 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Camargue
2 – Les caminales d’Arles – Demandes d’aide financière auprès du Conseil Régional PACA au titre du dispositif PACA LABS
3 – Fixation des tarifs pour les stages à la journée et mini camps organisés durant les vacances d’été 2011
4 – Fixation des tarifs pour les séjours vacances enfants et pré-adolescents organisés durant l’été 2011
5 – Programmation 2011 du Musée Réattu – Demande de financement D.R.A.C
6 – Musée Réattu : Bilan de la mission récolement 2009/2010
7 – Musée Réattu : Numéro de la revue semaine nuit des Musées
8 – Espace Van Gogh : le projet de la Médiathèque – Actualisation des demandes d’aides financières auprès de la DRAC, de la Région et du Département
9 – Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations
10 – Convention avec des associations culturelles subventionnées à hauteur de 23 000 euros ou plus
11 – Espace Van Gogh restructuration de la Médiathèque avenant N° 1 au Marché protection antivol N° 11-034
12 – Restructuration de la Médiathèque – Avenant N° 1 au Marché d’Equipement mobilier de la Médiathèque N° 11-011
13 – Demande de subventions – Actions 2011 du Service éducatif du Patrimoine et Arelate 2011
14 – Hôtel de Ville – Projet architectural technique
15 – Politique tarifaire dans les monuments – Intégration du Musée de la Camargue aux passeports découvertes
16 – Centres sociaux Mas Clairanne et Christian Chèze – Avenant N° 1
17 – Délégation de Service Public pour la Gestion du centre social Christian Chèze et du centre social Mas Clairanne – Renouvellement de la délégation- Rapport de présentation
18 – Subvention municipale aux coopératives scolaires année scolaire 2010/2011
19 – Renouvellement d’adhésion de la Ville d’Arles à AIRFOBEP
20 – Renouvellement de la convention Cadre Ville-CPIE du Pays d’Arles pour la période 2011-2013
21 – Participation de la Ville à l’association « migrateurs Rhône Méditerranée »
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
22 – Site Lustucru – Conclusion d’un protocole d’accord avec la Société Landforse 1
23 – Pont de Crau – Lieu dit « Vallon de Sainte-Marthe » – Vente d’un terrain à Monsieur Yves-Bruno ALBERTI
24 – Pont de Crau – Lieu dit «La Coste Basse » – Vente d’un terrain à Madame Andrée ROYER
25 – Moulès – Lieu dit «Les pendants de Leocate » – Vente de terrains à Monsieur Jean-Pierre SCARDIGLI
26 – La Roquette – Vente de l’immeuble dénommé « Grenier à Sel » abritant le Théâtre de la Calade à Monsieur Henry MOATI
27 – Dénomination d’une voie dans le lotissement Carrier qui jouxte la voie communale N° 105 dit des Prêcheurs au quartier de Trinquetaille
28 – Dénomination d’une voie située au Nord du nouveau Collège Frédéric Mistral entre la place Lamartine et la Gare
29 – Dénomination d’un square situé à côté de la salle polyvalente à Salin de Giraud
30 – Dénomination de la traversée de Gageron à partir de la voie communale N° 130 de Bouchaud à Gageron
31 – Dénomination d’une voie desservant le lotissement les Jardins de Séverin à Gimeaux
32 – Dénomination d’une voie desservant le lotissement CHABERT à Moulès
33 – Dénomination d’une place au cœur du quartier Monplaisir
34 – Dénomination d’une rue dans le clos de Breysse quartier Trébon Nord
35 – Dénomination du rond point desservant le chemin des Moines, l’avenue de la Libération et la RD N° 17
36 – Dénomination d’une voie desservant le lotissement Arbori au rond-point de Pont de Crau
37 – Dénomination d’un chemin privé quartier de Pont de Crau
38 – Dénomination d’un chemin quartier Fourchon
39 – Projet de contournement autoroutier – Modalités de concertation – Avis de la Ville d’Arles
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
40 – Voyage au Portugal d’un Elu de la Ville d’Arles pour l’assemblée générale de l’Alliance de Villes Européennes de Culture (A.V.E.C.) – Frais de déplacements
41 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’automobiles les 22 et 27 octobre 2010 et les 24 et 31 décembre 2010
42 – Signature du Barême E entre la Ville d’Arles et éco-emballages
43 – Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à un besoin de remplacement, occasionnel ou saisonnier – Année 2011
44 – Modalités de versement de gratification aux étudiants stagiaires
45 – Astreintes et permanences des agents de la collectivité -Modifications suite à la réforme du cadre d’emploi des techniciens territoriaux
46 – Adhésion au Comité Départemental d’éducation pour la Santé
47 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Divers
48 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Culture
49 – Attribution de subventions à une association pour l’année 2011 – 2ème répartition : Droits de la femme
50 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Tauromachie
51 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Courses Camarguaises
52 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Agriculture, Fêtes
53 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Démocratie
54 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Education
55 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Petite Enfance
56 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Handicapés
57 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Séniors
58 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Santé
59 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Solidarités
60 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Villages et Quartiers
61 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Anciens Combattants, Devoir de Mémoire, Droits de l’Homme
62 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 2ème répartition : Sports
63 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 : Villages et Quartiers
QUESTIONS DIVERSES