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Arles Info

Conseil municipal le 13 juillet à 18h

08-10-456__Large_.jpg Les élus se réunissent mercredi soir à 18 heures en salle d’honneur de l’hôtel de ville. 39 questions sont à l’ordre du jour de cette séance.

Voici l’ordre du jour de la séance :

Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Pierre COSTE, agent territorial retraité
Adoption du procès-verbal de la séance du 22 juin 2011
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Communal d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 6 au 23 juin 2011

VIE DE LA CITE
1 – Remplacement du représentant d’une association locale au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

2 – Délégation de service public pour l’exploitation du théâtre – Fixation de la subvention annuelle 2011/2012 – Grille tarifaire pour la saison 2011/2012

3 – Conventionnement avec deux associations culturelles percevant plus de 23 000 €

4 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association culturelle

5 – Musée Réattu : produits dérivés mis en vente à la boutique – Juillet 2011

6 – Lancement de la procédure marché pour la restauration du cloître Saint-Trophime

7 – Mécénat pour la restauration de l’escalier d’honneur et l’aménagement de l’escalier médiéval du Grand Prieuré de Malte (Musée Réattu)

8 – Festival ARELATE 2011 – Fixation des tarifs

9 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Migrateurs Rhône Méditerranée (MRM)

10 – Convention pour collecte des déchets de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)

11 – Régie municipale des Pompes Funèbres de la Mairie d’Arles – Rapport annuel – Exercice 2010

12 – Délégation de service public de Gaz Réseau Distribution France (G.R.D.F.) – Rapport annuel – Exercice 2010

DELIBERATIONS BUDGETAIRES

13 – Décision modificative n° 1 du budget principal

14 – Rapport d’observations définitives sur la gestion de la Commune d’Arles – Chambre Régionale des Comptes

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
15 – Fourchon – Acquisition de terrains longeant les voies communales de Fourchon et de l’estivage appartenant à la SOGIM de leur élargissement

16 – Mas-Thibert – 9, rue Ferdinand Vigne – Vente d’un pavillon à Monsieur Nasser CHAKOURI

17 – Modernisation et grosses réparations des réseaux et équipements d’éclairage public – Appel d’offres

18 – Mas-Thibert – Réalisation d’un lotissement sur un terrain communal situé quartier des Jardins par la SAUL PARA

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
19 – Marché pour la mise en œuvre d’un système de vidéo protection aux abords d’équipements publics de la Ville d’Arles

20 – Remboursement des frais de déplacement engagés par le Maire et les élus

21 – Lancement d’un appel d’offres : fourniture de plantes à massifs et semences pour les fleurissements et l’engazonnement de printemps et d’automne

22 – Marché de gardiennage et surveillance de circulation (2 lots)

23 – Commission consultative sur l’imputabilité au service d’une maladie ou d’un accident

24 – Transformation, création d’emploi et modification du tableau des effectifs : chef de service police municipale

25 – Indemnité spécifique de fonctions allouée aux fonctionnaires du cadre d’emploi de chef de service de police municipale

26 – Transformation, création d’emploi et modification du tableau des effectifs : éducateur de jeunes enfants

27 – Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires

28 – Modulation de l’Indemnité d’Administration et de Technicité allouée à certains agents de catégorie C

29 – Modulation de l’Indemnité d’Administration et de Technicité allouée à certains agents de catégorie C : Mutuelles

30 – Régime indemnitaire alloué aux agents titulaires d’un grade du cadre d’emploi des techniciens territoriaux

31 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2011 : Villages et Quartiers

32 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 : Courses Camarguaises

33 – Attribution d’une subvention complémentaire à une association pour l’année 2011 – 5ème répartition : Fêtes

34 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2011 – 5ème répartition : Patrimoine

35 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 5ème réparation : Vie Syndicale

36 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 5ème réparation : Economie

37 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 5èm répartition : Culture

38 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011 – 5ème répartition : Environnement

39 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2011 – 5ème répartition : Prévention

QUESTIONS DIVERSES