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Arles Info

Le conseil municipal se réunit ce soir

08-10-456__Large_.jpg Les élus du Conseil municipal d’Arles se réunissent ce mercredi 28 septembre à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville. Au cours de cette séance, 36 questions seront soumises à leur vote.

Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Madame Evelyne BIANCARD, agent territorial
Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juillet 2011
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Communal d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Point sur les subventions
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 23 juin au 06 septembre 2011

VIE DE LA CITE

1 – Information sur le principe de la poursuite du projet d’aménagement de la Zac des Ateliers

2 – Contournement autoroutier – Requalification de la RN 113 – Mission de programmation et d’aménagement

3 – Mission d’étude pour la programmation et l’aménagement du secteur Fourchon/Pont de Crau

4 – Approbation de la modification n° 8 du Plan d’Occupation des Sols de la Commune d’Arles
L’intégralité du dossier est à disposition à la Direction de l’urbanisme (Atelier d’urbanisme) de la ville.
Un exemplaire complet sera consultable en séance mercredi 28 septembre 2011.

5 – Réalisation de l’étude « Profil de Plage » Piémanson Salin de Giraud

6 – Les Sentiers Numériques – Demandes d’aides financières auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur et de l’Union Européenne

7 – Prêt d’objets au Musée du Louvre pour l’exposition « Autour des reliques de Saint-Césaire d’Arles »

8 – Convention d’application annuelle 2011-2012 entre la Ville d’Arles, la Direction Régionale des affaires culturelles, l’Académie d’Aix-Marseille concernant le développement de l’Education artistique et culturelle sur le territoire de la Commune d’Arles

9 – Mise en place du Projet de Réussite Educative (PRE)

10 – Signature d’un avenant consolidé à la convention Ecofolio

11 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations culturelles

12 – Convention relative aux actions de soutien aux populations sinistrées, entre la Mairie d’Arles et la Croix Rouge Française (délégation d’Arles)

13 – Extension de la station d’épuration de la Commune de Saint-Martin de Crau, Enquête publique, Avis de la Commune

14 – Attribution d’une subvention municipale à la coopérative des écoles : CLIS de Barriol

15 – Attribution d’une subvention au Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles pour leur campagne d’information sur la contraception, la santé, la sexualité

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

16 – Gimeaux – Acquisition des terrains formant l’emprise du chemin de Garandou en vue de son incorporation dans le domaine public communal

17 – Pont de Crau – Chemin des Garennes – Acquisition de terrains appartenant à Madame et Monsieur Filipe RODRIGUES

18 – Saliers – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du lotissement « Les Saladelles »

19 – Salin de Giraud – Cession de la parcelle communale cadastrée PS 10 à Madame Stéphanie MARIAGE

20 – Fourniture de signalisation directionnelle – lancement d’un appel d’offres – Lancement d’un appel d’offres ouvert

21 – Réalisation d’un carrefour à feux sur la RD36 et l’avenue Joseph imbert à Salin de Giraud – Lancement d’un appel d’offres ouvert

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

22– Avenant N° 1 au contrat de délégation de Service Public pour l’exploitation des Arènes d’Arles

23 – Taxe sur la consommation finale d’électricité fixation du coefficient multiplicateur unique

24 – Reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon au cimetière d’Arles ville

25– Rapport de gestion de la Société d’Economie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA) – Exercice 2010

26 – Avenant de cession aux marchés de prestations de transport pour la Ville d’Arles – Lot 1 : transports réguliers 09-200 et lot 2 : transports divers 09-201

27 – Extension du bénéfice de la rémunération des heures supplémentaires au titulaire d’un grade du cadre d’emploi de chef de police municipale

28 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs

29 – Remboursement des frais d’inscription à une formation pour un agent municipal

30 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 : Economie

31 – Attribution d’une subvention à une association pour ‘année 2011 6èmerépartition : Droits de la Femme

32 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 : Culture

33 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2011 : Sports

34 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 : Fêtes

35 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 : Anciens Combattants

36 – Attribution d’une subvention pour l’année 2011 – 6ème répartition : Petite Enfance

QUESTIONS DIVERSES