Le Conseil municipal se réunit ce soir à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville. 14 questions sont à l’ordre du jour de cette séance.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2011 Approbation du compte rendu de gestion Point sur les contentieux en cours Point sur l’exécution du budget Point sur les effectifs de la ville Point sur les effectifs du Centre Communal d’Action Sociale Point sur les travaux Point sur les dépenses de protocole Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 7 septembre au 11 octobre 2011 Bilan d’activités du Centre Communal d’Action Sociale – Année 2010 Information sur l’état des emprunts structurés dans l’encours de la Ville d’Arles
VIE DE LA CITE
1 – Déplacement en Chine d’une élue du Conseil Municipal – Mandat spécial
2 – Don des archives de l’architecte Jean-Louis TETREL
3 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Programmation 2011
4 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants d’autres communes
5 – Ouvrage « Arles, le Guide » – Vente
6 – Renouvellement adhésion 2011 à l’Association Nationale des Villes pour le Développement de la Santé Publique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
7 – Fixation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale
8 – Avenue de la Libération – Zone de la Plaine de Montmajour – Convention tripartite pour l’aménagement d’un carrefour giratoire en zone urbaine
9 – Plaine Sportive Louis BRUN – Convention Commune/ERDF – Enfouissement de deux canalisations sur la parcelle communale BH 207
10 – Barriol – Rue de Vercelli – Convention Commune/ERDF – Enfouissement d’une canalisation et implantation d’un coffret sur les parcelles communales BK 83 et 95
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
11 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 : Education
12 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 : Sports
13 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2011 : Villages et Quartiers
14 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2011 : Anciens Combattants
QUESTIONS DIVERSES