Les élus de la Ville d’Arles se réunissent ce mercredi 30 novembre à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.
33 questions sont inscrites à l’ordre du jour de la séance.

Voici l’ordre du jour de la séance :

Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Hubert BELIJAR, agent territorial retraité
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2011
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Gestion de trésorerie – Fiche d’information au Conseil Municipal pour la période du 01/07/2011 au 30/09/2011
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la ville
Point sur les effectifs du Centre Communal d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 12 octobre au 02 novembre 2011

VIE DE LA CITE

1 – Avis de la Commune d’Arles sur le projet du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles « Inondations » Anticipé

2 – Démoustication participation financière 2010

3 – Musée Réattu : Mise en vente d’un nouvel ouvrage à la boutique

4 – Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations culturelles

5 – Organisation du 4e Salon des formations et des études supérieures à Arles les 20 et 21 janvier 2012 – Demande de subventions

6 – Avance sur participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’exercice 2011/2012 – OGEC Saint Etienne et Saint Vincent de Paul

7– 54ème Salon International des Santonniers – Fixation des tarifs

8 – Ajustement des tarifs d’entrée dans l’amphithéâtre pendant la restauration des travées N° 53 à 59

9 – Réhabilitation du stade Cavouclis (Stade de Salin) en terrain synthétique – Demandes de subventions

10 – Renouvellement de la convention du Conservatoire d’Espaces Natures de Provence Alpes Côte d’Azur (CEN PACA) avec la Ville d’Arles

11 – Délégation de Service Public du stationnement – Rapport annuel – Exercice 2010

12 – Rapport annuel sur la qualité et le prix du Service Public d’élimination des déchets – Exercice 2010

13 – Délégation de Service Public pour la gestion des Arènes d’Arles – Rapport annuel exercice 2010

14 – Délégation de Service Public pour la gestion des Centres Sociaux de la Ville d’Arles – Choix du délégataire

DELIBERATIONS BUDGETAIRES

15 – Décision modificative N° 2 du Budget Principal

16 – Décision modificative N° 1 du Budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

17 – Décision modificative N° 1 du Budget annexe de la Régie du Développement Social

18 – Vote par anticipation des opérations d’investissement au Budget Principal exercice 2012 pour des raisons techniques et règlementaires

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

19 – Avenant à la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat intercommunale, suite à la nouvelle réglementation de l’agence nationale de l’habitat

20 – Réhabilitation de 48 logements « La tour de Griffeuille » Arles – Octroi par la Ville d’une aide à la pierre à la S.E.M.P.A.

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

21 – Remplacement d’une Elue du Conseil Municipal au sein du Conseil d’établissement de l’Ecole Maternelle « Les Magnanarelles »

22 – Don à la Ville d’Arles de deux véhicules de la Régie Municipale des Pompes Funèbres

23 – Numérisation des fonds anciens de la Médiathèque – Année 2012 – Demande de subventions

24 – Contrat d’exploitation des installations de chauffage – Avenant N° 13 au Marché 00.76

25 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité d’Oeuvre Sociale – Exercice 2011

26 – Modulation de l’indemnité d’administration et de technicité allouée à certains agents de catégorie C

27 – Avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale d’Arles – Exercice 2012

28 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2011 – 7ème répartition : Patrimoine

29 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une associations pour l’année 2011 : Solidarité Humanitaire

30 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à des associations pour l’année 2011 : Villages et Quartiers

31 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une associations pour l’année 2011 : Culture

32 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2011 : Sports

33 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une associations pour l’année 2011 : Séniors

QUESTIONS DIVERSES