Conseil municipal Le conseil municipal se réunit demain soir à 18h en salle d’honneur de l’hôtel de ville. Au cours de cette séance les élus débattront des orientations budgétaires de la commune pour 2012. 33 questions sont inscrites à l’ordre du jour.

Voici l’ordre du jour de la séance :

Ouverture de la séance
Hommage à Madame Lucile Verdilhan et Monsieur Abel Astier, agents territoriaux retraités
Adoption des procès-verbaux des séances du 30 novembre 2011 et 19 décembre 2011
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur les effectifs de la ville
Bilan des actions conduites en matière de Ressources Humaines 2009-2011
Point sur les effectifs du Centre Social d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Point sur les subventions aux associations de l’exercice 2011
Note d’information sur le résultat de l’expertise du fonds Lucien Clergue
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 3 décembre 2011 au 16 janvier 2012

VIE DE LA CITE
1 – Présentation du rapport développement durable de la Ville d’Arles

2 – Débat d’Orientations Budgétaires de l’Exercice 2012

3 – Fixation des tarifs pour les séjours ski organisés durant les vacances de février 2012

4 – Délibération pour signature d’une convention relative à la protection et l’accompagnement des victimes de violences au sein du couple

5 – Attribution d’une subvention à l’association Industries Culturelles et numériques du Pays d’Arles (I.C.N.P.A.)

6 – Convention de moyens entre la Ville d’Arles et l’établissement public administratif de la restauration collective d’Arles

7 – Qualicities – Approbation du plan de progrès local (PPL)

8 – Travaux d’entretien d’urgence sur les monuments d’Arles – Demandes de subventions

9 – Etude pour la restauration de l’église Saint Blaise abords de l’enclos Saint Césaire – Demandes de subventions

10 – Travaux de restauration des remparts aux abords de l’Enclos Saint Césaire – Demande de subventions

11 – Etude pour la restauration de l’église Saint Jean de Moustier abords de l’enclos Saint Césaire – Demandes de subventions

12 – Objets mobiliers – Programme 2012 – Demandes de subvention

13 – Autorisation de classement de deux tapisseries de la série « La Jérusalem délivrée » conservées au Cloître Saint Trophime

14 – Convention relative à l’utilisation d’équipement sportif départemental du nouveau collège Frédéric Mistral

15 – Adhésion à la charte Ville active du « Plan National Nutrition Santé »

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16 – Centre Ville – Vente de l’immeuble communal sis, 18, rue de la Calade à France Pierre Patrimoine – Annule et remplace la délibération n° 2011-164 du 25 mai 2011

17 – Approbation de la nouvelle charte communale d’attribution des logements sociaux

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
18 – Désignation du Directeur de l’établissement public local administratif pour la restauration collective d’Arles (E.P.A.R.C.A.)

19 – Désignation d’un membre suppléant du Syndicat enseignant FSU au sein du Conseil d’Administration de l’Etablissement Public administratif pour la restauration collective d’Arles (E.P.A.R.C.A.)

20 – Conseil Général/Ville d’Arles – Travaux de proximité 2012

21 – Conseil Général/Ville d’Arles – Contrat de développement et d’aménagement 2011-2013 tranche 2012

22 – Contrat développement Région Provence Alpes Côte d’Azur/ Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette – Programmation de la Ville d’Arles – Tranche 2012

23 – Garanties d’emprunts : « un Toit pour Tous » réaménagement prêts caisse des dépôts et consignations

24 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de trois automobiles les 9 février, 23 avril et 6 juillet 2011

25 – Règlement interne des procédures en application du décret N° 2006-975 du 1er août 2006 modifié et création d’une commission d’appel d’offres adaptée – Abrogation délibérations 2005-194, 2007-313, 2010-267

26 – Délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal en matière de Marchés Publics-Modification des délibérations 2008-169 et 2010-266

27 – Création d’une commission d’ouverture des plis en procédures formalisées (Fourniture et service supérieur à 200 000 € H.T. et travaux supérieurs à 500 000 € H.T.) – Abrogation de la délibération N° 2009-027

28 – Fourniture de services de télécommunications pour la Ville d’Arles – lot 2 : accès téléphoniques secondaires liés à la sécurité et accès téléphoniques de secours du lot 1 : Marché N° 09-174 – Avenant N° 1

29 – Convention de mise à disposition de moyens et de Services informatiques et téléphoniques entre la Ville d’Arles et l’Office de Tourisme d’Arles

30 – Crédits relatifs à la rémunération des emplois de Cabinet

31 – Remboursement des frais d’inscription à un colloque pour deux agents municipaux

32 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association : Divers

33 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2012 : Villages et Quartiers

QUESTIONS DIVERSES