Conseil municipalLa prochaine séance du Conseil municipal aura lieu ce mercredi 22 février à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.
46 questions sont inscrites à l’ordre du jour, cette séance sera consacrée notamment au vote du budget pour 2012.

Voici l’ordre du jour de la séance :

Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Edmond MAURIN, agent territorial retraité
Adoption du procès-verbal de la séance du 8 février 2012
Approbation du compte rendu de gestion
Bilan des actions conduites en matière de Ressources Humaines 2009-2011
Point sur les effectifs du Centre Communal d’Action Sociale
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 17 janvier au 8 février 2012
Publication annuelle de la liste des marchés conclus au cours de l’année 2011 et de leurs attributaires

DELIBERATIONS BUDGETAIRES

1 – Comptes de gestion du Receveur Municipal – Exercice 2011

2 – Compte administratif de l’exercice 2011 du budget principal

3 – Compte administratif de l’exercice 2011 du budget annexe des Bassins de la Madeleine

4 – Compte administratif de l’exercice 2011 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

5 – Compte administratif de l’exercice 2011 du budget annexe de la ZAC des Bosquets

6 – Compte administratif de l’exercice 2011 du budget annexe du Théâtre

7 – Compte administratif de l’exercice 2011 du budget annexe de la Régie du Développement Social

8 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2011 du budget principal

9 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2011 du budget annexe des Bassins de la Madeleine

10 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2011 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

11 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2011 du budget annexe de la ZAC des Bosquets

12 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2011 du budget annexe du Théâtre

13 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2011 du budget annexe de la Régie du Développement Social

14 – Vote du budget primitif principal de l’exercice 2012

15 – Vote des taux d’imposition locaux et du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

16 – Budget primitif annexe de l’exercice 2012 des Bassins de la Madeleine

17 – Budget primitif annexe de l’exercice 2012 du service extérieur des Pompes Funèbres

18 – Budget primitif annexe de l’exercice 2012 de la ZAC des Bosquets

19 – Budget primitif annexe de l’exercice 2012 du Théâtre

20 – Budget primitif annexe de l’exercice 2012 de la Régie du Développement Social

21 – Approbation du budget primitif 2012 de l’Office Municipal de Tourisme

VIE DE LA CITE

22 – Programme de médiation culturelle et éducative 2012 – Demande de financement DRAC

23 – Restauration d’œuvres pour le musée Réattu – Demande de financement

24 – Dépôt de quatre œuvres de Jean Lurçat au musée Jean Lurçat de Saint-Laurent les Tours

25 – Projet d’aménagement d’un espace muséographique dédié à l’Ordre de Malte – Demande de financement

26 – Musée Réattu – Affiches et catalogues exposition « Acte V » mis en vente à la boutique du musée

27 – Donation d’œuvres pour le musée Réattu

28 – Attribution des « Prix de la Ville d’Arles » aux meilleurs étudiants de la licence droit 1ère année, de la licence doit 2ème année et de la licence droit 3ème année – Année universitaire 2010-2011

29 – Animations 2012 dans les monuments

30 – Actualisation des tarifs de location des installations sportives et du coût des prestations du service public

31 – Attribution d’une subvention annuelle à l’Association Migrateurs Rhône Méditerranée (MRM)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

32 – Approbation de la modification n° 9 du Plan d’Occupation des Sols de la Commune d’Arles/ZAC des Ateliers

33 – Projet de contournement autoroutier – Bilan de la concertation et suites du projet

34 – Avis de la commune sur la demande d’autorisation présentée par la Compagnie Solvay et Solaire Direct en vue de la création d’un parc photovoltaïque à Salin de Giraud

35 – Pont de Crau – Stade de Beauchamp – Impasse Paul Marietton – Convention Commune/ERDF – Enfouissement d’une canalisation dans les parcelles communales DW 122 et 174

36 – Cazeneuve – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du lotissement « Les Portes d’Arles »

37 – Moulès – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du lotissement « Pastor »

38 – Plan du Bourg – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du lotissement « Le Clos des Mariniers »

39 – Plan du Bourg « Les Aigrettes » – Acquisition à l’euro symbolique des terrains cadastrés BH 333 et 401 supportant chacun un transformateur électrique

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

40 – Contrats de couverture du risque de taux

41 – Vente de véhicules et engins réformés

42 – Tarification des Services Funéraires

43 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 1ère répartition : Sports

44 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2012 – 1ère répartition : Culture

45 – Convention avec une association culturelle subventionnée à hauteur de 23 000 € et plus

46 – Avenant 2012 – Convention culturelle de partenariat « contrat d’objectifs » 2011-2012-2013

QUESTIONS DIVERSES