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Arles Info

Conseil municipal : prochaine séance ce mercredi 27 juin

Conseil municipal61 questions sont prévues à l’ordre du jour de cette séance, parmi lesquelles le choix de gestion pour le stationnement de la Ville d’Arles, qui fait actuellement l’objet d’une délégation de service public pour laquelle le contrat arrive à son terme le 30 octobre prochain.

Voici l’ordre du jour de la séance du mercredi 27 juin 2012 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville :
– Ouverture de la séance
– Hommage à Mesdames Marie-Claude VACHER et Mireille CORNILLOT, agents territoriaux retraités et Madame Ghislaine PARRA, agent territorial
– Adoption du procès-verbal de la séance du 24 mai 2012
– Approbation du compte rendu de gestion
– Point sur les contentieux en cours
– Point sur l’exécution du budget
– Point sur les effectifs de la ville
– Point sur les effectifs du Centre Communal d’Action Sociale
– Point sur les travaux
– Point sur les dépenses de protocole
– Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 26 avril 2012 au 31 mai 2012
– Bilan d’activité et de fréquentation 2011 de l’Office de Tourisme

VIE DE LA CITE
1 – Stationnement de la Ville d’Arles / Choix de gestion
2 – Fixation des tarifs pour les stages à la journée et mini-séjours organisés durant les vacances d’été 2012
3 – Délégation de Service Public pour l’exploitation du Théâtre Municipal – Fixation de la subvention annuelle 2012/2013 – Grille tarifaire pour la saison 2012/2013
4 – Projet « Médiathèque Hors Murs » – Demande de financements
5 – Attribution de subventions culturelles exceptionnelles pour l’année 2012
6 – Musée Réattu et programme national de numérisation du Ministère de la Culture et de la Communication
7 – Acquisition d’oeuvres pour le Musée Réattu : Demande de financement
8 – Exposition Musée Réattu « Attraction, Christian Milovanoff » du 2 juillet au 15 juillet
9 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants d’autres communes
10 – Subvention municipale à la coopérative des écoles Jules Vallès et Petit Prince pour le projet un fruit à la récré
11 – Subvention municipale aux coopératives scolaires année scolaire 2011/2012
12 – Lancement d’une étude qualitative des publics, coordonnée par l’office de tourisme
13 – Lancement de la procédure Marché pour la présentation des ornements dits de Saint Césaire au Cloître Saint Trophime
14 – Restauration des églises de Camargue et de Crau (Phase 1) Eglise de Barcarin à Salin de Giraud, Eglise Saint Genest de Raphèle – Demande de subvention
15 – Attribution de subvention 2012 – Association « Pôle Régional d’Innovation et Développement Economique Solidaire » (PRIDES) Industries Culturelles et Patrimoine
16 – Festival ARELATE 2012 – Fixation des tarifs
17 – Modification délibération N° 2011.356 du 19 décembre 2011 : Publication d’un ouvrage et réalisation d ‘une exposition sur le Patrimoine Xxème siècle d’Arles
18 – Convention de mise à disposition des installations sportives municipales
19 – Octobre numérique 2012 – Rencontres de la création, de l’innovation et de l’Economie

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
20 – Loi n°2012-376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire Approbation des modalités de la consultation du public et du recueil et de la conservation des observations
21 – Mission d’étude pour la programmation et l’aménagement du secteur Fourchon Pont de Crau – Demandes de subventions
22 – Eglises rurales de Camargue – Régularisation foncière avec l’association Diocesaine de l’Archidiocese d’Aix en Provence
23 – Pont de Crau – Constitution d’une servitude de passage au profit de Madame Ibanez et Monsieur Legat
24 – Pont de Crau – Voie communale N° 38 dite Draille Marseillaise – Acquisition d’un terrain appartenant à Monsieur MOREL
25 – Moulès – rue d’Argencon – Echange de terrains entre la Commune et Madame et Monsieur Bourgues
26 – Plan du Bourg – Allée des Manades – Vente d’un terrains aux propriétaires riverains
27 – Mas Thibert – Quartier des Jardins – Echange de terrains entre Monsieur Lucien Mousset et la Commune – Modification de la délibération N° 2008.428
28 – Mas Thibert – Quartier des Jardins – Echange de terrains entre Madame Mireille DANDO et la Commune – Modificatif de la délibération N° 2008.428
29 – Avis de la Municipalité sur la demande d’autorisation formulée par la Société Logiprest en vue d’autoriser l’exploitation d’une plate-forme logistique dans le secteur Boussard Sud, sur la zone industrielle du bois de Leuze à Saint-Martin-de-Crau

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
30 – Les sentiers numériques d’Arles aide financière du Conseil Général des Bouches du Rhône
31 – Contrat de développement – Région Provence Alpes Côte d’Azur / Communauté d’Agglomération Arles – Crau – Camargue – Montagnette / Programmation de la Ville d’Arles – Tranche 2012 – Programmation complémentaire
32 – Mise en œuvre d’un système de vidéo protection aux abords d’équipements publics de la Ville d’Arles – Demande de subvention du Conseil Général des Bouches du Rhône
33 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile le 4 juillet 2011
34 – Travaux divers Espace Van Gogh (2 lots) – Lancement de la procédure de consultation
35 – Aménagement de bureaux au Cercle Solvay : Conclusion d’un avenant N° 1 au Marché N° 10-019 Entreprise BATIRENOV lot N° 1 Maçonnerie
36 – Aménagement de bureaux au Cercle Solvay : Conclusion d’un avenant N° 1 au Marché N° 10-020 S.A.R.L. Bouchet Lot N° 3 Electricité
37 – Aménagement de bureaux au Cercle Solvay : Conclusion d’un avenant N° 1 au Marché N° 10-022 Entreprise individuelle CIDON Lot N°6 Cloison sèches
38 – Aménagement de bureaux au Cercle Solvay : Conclusion d’un avenant N° 1 au Marché N° 10-023 SARL A.C.E.P. Lot N° 7 Plomberie
39 – Aménagement de bureaux au Cercle Solvay : Conclusion d’un avenant N° 1 au Marché N° 10-025 Entreprise la SA C.V.I. Lot N° 9 Climatisation
40 – Aménagement de bureaux au Cercle Solvay : Conclusion d’un avenant N° 1 au Marché N° 10-048 la SARL Maurel Lot N° 2 Menuiserie
41 – Réalisation d’un terrain synthéthique sur le stage Cavouclis de Salin de Giraud : Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert
42 – Prestations : Mission d’assistance pour la passation de contrats d’assurances : responsabilité communale – risques dommages aux biens – Protection juridique – Flotte automobile et risques annexes pour les besoins de la Ville d’Arles
43 – Déclassement d’affiches
44 – Création d’un poste de chef de projets responsable du secteur projets à l’atelier d’Urbanisme
45 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs
46 – Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité aux agents de Police Municipale
47 – Indemnité spéciale de fonctions allouée aux fonctionnaires relevant du cadre d’emploi des agents de Police Municipale
48 – Régie Municipale des Pompes Funèbres de la Ville d’Arles, convention avec le Comité des œuvres sociales de la Ville d’Arles
49 – Comite des oeuvres sociales : Reddition de la subvention provisionnelle 2011
50 – Nouvelle technologies de l’information et de la communication / Ouverture des données publiques
51 – Mise à disposition sous licence de type logiciel « Libre » de Progiciels développés par la Direction des systèmes d’information et de Télécommunication
52 – Adhésion à l’association Villes Internet
53 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2012 – 4ème répartition : Culture
54 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2012 – 4ème répartition : Education
55 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2012 – 4ème répartition : Solidarités
56 – Attribution d’une subvention pour l’année 2012 – 4ème répatition : Economie Sociale et Solidaire
57 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2012 : Divers
58 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2012 : Culture
59 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2012 : Environnement
60 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2012 : Sports
61 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2012 : Villages et Quartiers

– QUESTIONS DIVERSES