Au programme de cette séance de « rentrée », les élus auront à débattre 45 questions, parmi lesquelles : le stationnement et notamment la création d’une régie et la nomination d’un directeur, un projet de maison de santé à Salin-de-Giraud, l’attribution de subventions exceptionnelles à certaines associations…
La prochaine séance du Conseil municipal a lieu ce mercredi 26 septembre 2012 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.
Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Mademoiselle Hélène RICHAUD, agent territorial retraité
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 juin 2012
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur les contentieux en cours
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la Ville
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 1 er juin au 14 septembre 2012
Bilan d’activité et de fréquentation 2011 de l’Office de Tourisme
Bilan d’activité du Centre Communal d’Action Sociale
VIE DE LA CITE
1 – Avenant n° 1 à la convention de la restauration collective
2 – Restauration collective : modification des statuts de l’EPARCA
3 – Remplacement d’un représentant titulaire et de son suppléant au Conseil d’Administration de l’Etablissement Public Administratif de la Restauration Collective d’Arles
4 – Remplacement du représentant d’une association locale au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
5 – Attribution de subventions culturelles exceptionnelles aux associations
6 – Musée Réattu : acquisition de deux électronogrammes d’Yves Trémorin
7 – Musée Réattu : Travaux de rénovation – Délibération informative
8 – Avenant n° 2 à la convention cadre entre la Ville d’Arles et l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
9 – Avenant n° 5 à la convention cadre entre la Ville d’Arles et l’Université de Provence
10 – Conventions entre la Ville d’Arles et l’Université d’Aix-Marseille (AMU)
11 – Convention entre la Ville d’Arles et les OGEC des écoles Saint-Etienne et Saint-Vincent-de-Paul pour la participation de la commune
12 – Subvention municipale aux coopératives scolaires – Année scolaire 2012/2013
13 – Ouvrage « Arles contemporaine, architectures et patrimoines XX ème siècle » – Vente et hommage – Régie des monuments
14 – 55 ème Salon International des Santonniers – Fixation des tarifs
15 – Donations d’objets archéologiques à la Ville d’Arles
16 – Avis de la Commune d’Arles sur le Plan de Protection de l’Atmosphère des Bouches-du-Rhône
17 – Participation aux frais de fonctionnement de Air Provence Côte d’Azur (AIR PACA) organisme né de la fusion des Associations ATMO PACA et AIRFOBEP le 10 janvier 2012
18 – Collectivité lauréate AGIR pour l’énergie : engagement de la ville à poursuivre la démarche – Accompagnement par un bureau d’étude facilitateur – Demandes de subventions
19 – Renouvellement adhésion 2012 à l’Association Nationale des Villes pour le Développement de la Santé Publique
20 – Projet de maison de santé pluriprofessionnelle à Salin de Giraud
21 – Stationnement payant hors voirie d’Arles : création d’une régie dotée de la seule autonomie financière – Définition des statuts
22 – Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la régie de stationnement payant hors voirie d’Arles
23 – Régie du stationnement payant hors voirie d’Arles – Nomination du Directeur
DELIBERATION BUDGETAIRE
24 – Acomptes exceptionnels à l’Etablissement Public Administratif de la Restauration Collective d’Arles (EPARCA)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
25 – Zone Industrielle Nord – Transfert de propriété à titre onéreux du Village d’Entreprises à la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
26 – Adhésion Association Cobaty
27 – Approbation du bilan de mise à disposition du public du complément de l’étude d’impact du dossier de création de la ZAC des Ateliers et de l’avis de l’autorité environnementale – Approbation des modalités de mise à disposition du public de ce bilan
28 – Plan du Bourg – Allée des Manades – Vente d’un terrain aux propriétaires riverains – Complément de la délibération n° 2012.214 du 27 juin 2012
29 – Pont de Crau – Voie Communale n° 38 dite Draille Marseillaise – Acquisition d’un terrain appartenant à Madame et Monsieur GONGORA
30 – Le Sambuc – Vente d’un terrain communal à Monsieur et Madame Jean-Pierre DUCAT
31 – Monplaisir – Acquisition d’un terrain appartenant à Madame Josette COULON en vue de son incorporation au domaine public communal
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
32 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de quatre automobiles (4 juillet, 7 décembre 2011, 4 avril et 23 mai 2012)
33 – Contrôle réglementaire des installations électriques des bâtiments et installations communales, deuxième procédure, désignation de l’attributaire et signature des pièces du marché
34 – Avenant n° 1 à l’accord-cadre multi attributaires n° FAC 11-016 « fournitures et produits pour le bâtiment » – Lot n° 3 : menuiserie/fourniture de bois et panneaux divers – SAS C.B.C. (Comptoir des Bois et Contreplaqués) – Avenant de transfert
35 – Détermination des taux de promotion pour les avancements à l’échelon spécial des grades de l’échelle 6 ne relevant pas de la filière technique
36 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs
37 – Comité des Œuvres Sociales : convention avec la Régie Municipale des Pompes Funèbres – Reddition des subventions 2009,2010 et 2011
38 – Aides financières du Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Public (FIPHFP)
39 – Avenant n° 2 à la convention cadre de prestations de services entre la Ville d’Arles et la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
40 – Dissolution d’une association – Annulation de la subvention de fonctionnement 2012 et restitution de l’avance versée à ce titre
41 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2012 – 5 ème répartition : Prévention
42 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme d’Arles pour l’année 2012
43 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2012 : Sports
44 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2012 : Villages et Quartiers
45 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2012 : Coopération Décentralisée
QUESTIONS DIVERSES