La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le mercredi 24 octobre 2012 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.

Voici l’ordre du jour de la séance :

Ouverture de la séance Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2012 Approbation du compte rendu de gestion Point sur l’exécution du budget Point sur les effectifs de la Ville Point sur les effectifs du Centre Communal d’Action Sociale Point sur les travaux Point sur les dépenses de protocole

VIE DE LA CITE 1 – Exposition Nuage – Musée Réattu du 15 mai au 31 mai 2013 2 – Musée Réattu publication et don d’un ouvrage sur le Gran Prieuré d’Arles 3 – Conventions entre la Ville d’Arles, la Direction Régionale des Affaires culturelles (DRAC) et l’Académie d’Aix-Marseille concernant le développement de l’éducation artistique et culturelle sur le territoire de la Commune d’Arles 4 – Attribution subventions culturelles exceptionnelles aux associations culturelles 5 – Opération « Bienvenue Chez Vous » – Edition 2012 6 – Démoustication : Participation financière 2011 7 – Régie Municipale des Pompes Funèbres de la Mairie d’Arles – Rapport annuel – Exercice 2011 8 – Délégation de Service Public de gaz réseau distribution France (G.R.D.F.) – Rapport annuel – Exercice 2011 9 – Délégation de service public pour la gestion du centre social Christian Chèze et du centre social Mas Clairanne – Rapports annuels – Exercice 2011

DELIBERATION BUDGETAIRE 10 – Stationnement payant Voirie d’Arles : définition des tarifs 11 – Stationnement payant hors Voirie d’Arles : définition des tarifs 12 – Budget primitif annexe de l’exercice 2012 du Stationnement payant hors Voirie

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 13 – Approbation du dossier de réalisation – Modification de la Zac des Ateliers 14 – Approbation du programme des équipements publics modificatif de la Zac des Ateliers 15 – RD453 – Giratoire entrée Ouest de Raphèle – Convention, avec le Conseil Général des Bouches-du-Rhône, de transfert d’entretien et d’exploitaiton partiels du domaine public routier départemental 16 – Mas-Thibert – Vente d’un garage et d’une parcelle à déclasser du domaine public communal à Monsieur Danier Skorlic

17 – Avis de la Municipalité sur la demande d’autorisation formulée par la Société Maisons du Monde en vue d’autoriser l’exploitation d’une plateforme logistique dans la zone industrielle du bois de Leuze sur la Commune de Saint Martin de Crau

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE 18 – Application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités territoiriales : délégations données au Maire par le Conseil Municipal 19 – Communication sur le projet de création d’un pôle social au Crédit Agricole 20 – Conseil Général 13 – Conseil Régional PACA – Ville d’Arles demande d’aide financière pour l’acquisition de locaux en vue de la réalisation d’un pôle social 21 – Demance d’aide financière pour la réalisation de travaux en vue de la création d’un pôle social et d’une structure petite enfance 22 – Désignation du représentant suppléant de la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône au sein du Conseil d’Administration de l’Etablissement Public Administratif de la Restauration Collective d’Arles 23 – Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein du Comité de Direction de l’Office de Tourisme 24 – Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein de l’association « Régie Arlésienne de développement solidaire » (Regards) 25 – Remplacement du représentant d’une association locale au sein de la commission consultative des Services Publics 26 – Fourniture et livraison d’un médiabus profil intégral, livré aménagé, décoré et immatriculé – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du Marché 27 – Mandat de Maîtrise d’ouvrage pour aménagement de l’espace Office de Tourisme d’Arles – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du Marché 28 – Nettoyage et petit entretien des Bâtiments de la Ville – Lancement d’un d’un appel d’offres 29 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs 30 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs – Régie du stationnement payant hors Voirie d’Arles 31 – Stationnement payant hors Voirie d’Arles : Fixation de la rémunération de la Directrice 32 – Stationnement payant hors Voirie d’Arles – Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à un besoin de remplacement occasionnel ou saisonnier – année 2012 33 – Astreintes et permanences des agents de la Collectivité

QUESTIONS DIVERSES