Les élus débattront les 40 questions à l’ordre du jour de cette séance ce mardi 20 novembre 2012 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.

Voici l’ordre du jour de la séance :

Ouverture de la séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2012
Approbation du compte rendu de gestion
Point sur l’exécution du budget
Point sur les effectifs de la Ville
Point sur les travaux
Point sur les dépenses de protocole
Liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 11 octobre au 5 novembre 2012

DELIBERATIONS BUDGETAIRES
1 – Rapport d’observations définitives sur la gestion de la Commune d’Arles – 2ème volet – Chambre Régionale des Comptes
2 – Décision modificative n° 1 du budget principal – Exercice 2012
3 – Décision modificative n° 1 du budget annexe des Pompes Funèbres – Exercice 2012
4 – Décision modificative n° 1 du budget annexe du Théâtre – Exercice 2012
5 – Décision modificative n° 1 du budget annexe de la Régie du Développement Social – Exercice 2012

VIE DE LA CITE
6 – Délégation de service public pour la gestion du stationnement – Rapport annuel – Exercice 2011
7 – Délégation de service public pour la gestion des arènes d’Arles – Rapport annuel – Exercice 2011
8 – Délégation de service public pour l’exploitation du Théâtre Municipal – Reddition de la subvention part fixe saison 2011-2012
9 – Subvention municipale aux coopératives scolaires des écoles : Jules Vallès – Année scolaire 2011/2012
10 – Etude pour l’accessibilité dans le secteur sauvegardé
11 – Projet d’attribution du domaine public maritime (DPM) au droit du site de « La Palissade » – Avis de la commune
12 – Enquête publique – Restauration d’une zone humide sur le Grand Plan du Bourg – Avis de la commune
13 – Programmes d’actions 2012 du Parc Naturel Régional de Camargue – Participation de la ville – Modification des actions

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
14 – Eglises rurales de Camargue – Régularisation foncière – Modification de la délibération n° 2012.210 du 27 juin 2012
15 – Signature de la convention d’adhésion à la convention cadre d’anticipation et d’impulsion conclue entre l’Etablissement Public Foncier PACA et la Commune d’Arles
16 – Parking des Lices – Station radioélectrique – Convention avec Télédiffusion de France SA
17 – Trinquetaille – Cession d’une parcelle communale à Monsieur Yannick PERRIER
18 – Plan du Bourg – Lotissement « Mas Sainte-Agnès » – Cession d’un terrain sis rue de l’Abrivado à Monsieur et Madame MERCIER
19 – Trébon – Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du lotissement « Le Clos Arlésia »
20 – RD 36 – Traversée de Salin de Giraud – Convention d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier départemental
21 – Avis de la Municipalité sur la demande d’autorisation formulée par la Société Castorama en vue d’autoriser l’exploitation d’une plateforme logistique dans la Zone Industrielle du Bois de Leuze sur la Commune de Saint-Martin de Crau

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
22 – Indemnité de conseil versée au Comptable du Trésor – Exercice 2012
23 – Modernisation de la verbalisation – Le procès verbal électronique
24 – Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein du Comité de Direction de l’Office de Tourisme
25 – Désignation du représentant titulaire du Conseil Municipal et de son suppléant pour siéger au sein de la Commission de Suivi du Site du dépôt de munitions de Fontvieille
26 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile le 18 octobre 2011
27 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de 20 automobiles le 3 septembre 2012
28 – Déménagement de la Mairie annexe de Salin de Giraud – Officialisation du lieu pour la tenue des registres d’Etat Civil
29 – Réfection des revêtements bitumineux sur la voirie communale – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du marché
30 – Requalification des espaces extérieurs place Gustave Ferrié, rue Robert Schumann, rue Jean Cocteau – Désignation des attributaires et signature des pièces des marchés – Annule et remplace la délibération n° 2012.174 du 26 mai 2012
31 – Assurance « flotte automobile et risques annexes » – Marché n° 03.003 – Avenant n° 2
32 – Maintenance corrective, évolutive et prestations complémentaires des logiciels Aloes, Universe et Module Vendangeur – Gestion de prêt de livres – Marché négocié sans mise en concurrence n° SM11-130 – Avenant n° 1
33 – Protocole d’accord relatif à l’évolution du régime indemnitaire alloué aux agents de catégorie C
34 – Mise en place du Compte Epargne Temps
35 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs
36 – Convention de mise à disposition de moyens et de services de nature informatique et télécom entre la Ville d’Arles et l’Etablissement Public Administratif de Restauration Collective d’Arles (EPARCA)
37 – Attribution d’une subvention pour l’année 2012 au Centre Communal d’Action Sociale – 6ème répartition : Petite Enfance
38 – Attribtuion d’une subvention à une association pour l’année 2012 – 6ème répartition : Villages et Quartiers
39 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2012 : Économie
40 – Attribution d’une association exceptionnelle à une association pour l’année 2012 : Sports

QUESTIONS DIVERSES