Conseil municipal La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu ce mercredi 13 février 2013 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de ville.
Les principales délibérations à l’ordre du jour concernent le budget 2013 de la commune. Au total 68 questions seront débattues par les élus de la Ville.
Le maire et le conseil municipal présenteront le budget aux Arlésiens lors d’une réunion publique ce jeudi 14 février à 17h30 au Théâtre d’Arles.

Voici l’ordre du jour de la séance du 13 février :

  • Ouverture de la séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2012
  • Approbation du compte rendu de gestion
  • Examen de la situation du COS
  • Examen des contentieux en cours
  • Examen de l’état d’exécution du budget
  • Examen des mouvements de personnel de la Ville
  • Examen des travaux réalisés entre deux séances du Conseil Municipal
  • Examen des dépenses de protocole mensuelles
  • Examen de la liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 23 novembre 2012 au 23 janvier 2013

DELIBERATIONS BUDGETAIRES
1 – Comptes de gestion de l’exercice 2012 du Receveur Municipal
2 – Compte administratif de l’exercice 2012 du budget principal
3 – Compte administratif de l’exercice 2012 du budget annexe des Bassins de la Madeleine
4 – Compte administratif de l’exercice 2012 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles
5 – Compte administratif de l’exercice 2012 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
6 – Compte administratif de l’exercice 2012 du budget annexe de la ZAC des Bosquets
7 – Compte administratif de l’exercice 2012 du budget annexe du Théâtre
8 – Compte administratif de l’exercice 2012 du budget annexe de la Régie du Développement Social
9 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2012 du budget principal
10 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2012 du budget annexe des Bassins de la Madeleine
11 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2012 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles
12 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2012 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
13 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2012 du budget annexe de la ZAC des Bosquets
14 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2012 du budget annexe du Théâtre
15 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2012 du budget annexe de la Régie du Développement Social
16 – Vote du budget primitif principal de l’exercice 2013
17 – Vote des taux d’imposition locaux et du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
18 – Budget primitif annexe de l’exercice 2013 des Bassins de la Madeleine
19 – Budget primitif annexe de l’exercice 2013 du stationnement payant hors voirie d’Arles
20 – Budget primitif annexe de l’exercice 2013 du service extérieur des Pompes Funèbres
21 – Budget primitif annexe de l’exercice 2013 de la ZAC des Bosquets
22 – Budget primitif annexe de l’exercice 2013 du Théâtre
23 – Budget primitif annexe de l’exercice 2013 de la Régie du Développement Social
24 – Approbation du budget primitif 2013 de l’Office Municipal de Tourisme

VIE DE LA CITE
25 – Remplacement d’un représentant titulaire et désignation de son suppléant au sein du Conseil d’Administration de l’Etablissement Public Administratif de la Restauration Collective d’Arles (EPARCA)
26 – Remplacement du représentant d’une association locale au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
27 – Musée Réattu – Co édition pour la réalisation du nouveau catalogue « Les Picasso d’Arles » mis en vente à la boutique
28 – Musée Réattu : chantier des collections et programmation culturelle et éducative 2013 – Demande de financement DRAC
29 – Convention de dépôt d’archives avec l’Association Syndicale Constituée d’Office (ASCO) Corrège et Camargue Major
30 – Organisation du 5 ème salon des formations et des études supérieures à Arles le 8 février 2013 – Demandes de subventions
31 – Attribution des « Prix de la Ville d’Arles » aux meilleurs étudiants de la licence droit 1 ère année, 2 ème année et 3 ème année – Année universitaire 2011-2012
32 – Avenant n° 1 à la convention cadre entre la Ville d’Arles et l’Université d’Aix-Marseille (AMU)
33 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants d’autres communes
34 – Avenant n° 2 à la convention de la restauration collective d’Arles entre la Ville et l’EPARCA
35 – Actions 2013 de valorisation et de médiation du Service du Patrimoine – Demandes de subventions
36 – Programme 2013 – Travaux d’entretien d’urgence sur les monuments d’Arles – Objets mobiliers – Reliques Saint-Césaire – Demandes de subventions
37 – Association « Pôle Régional d’Innovation et Développement Économique Solidaire » (PRIDES) Industries Culturelles et Patrimoine – Attribution de subvention 2013
38 – Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation des Arènes
39 – Prime forfaitaire à l’achat et l’installation d’un Chauffe-Eau Solaire Individuel (CESI)
40 – Avenant à la convention de gestion des Marais du Vigueirat

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
41 – Modification du siège du Syndicat Intercommunal du Vigueirat Vallée des Baux
42 – Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de l’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette 2013-2018
43 – Percée Gambetta – Rectification cadastrale
44 – Fourchon – Lotissement l’Aurélienne : convention Commune/ERDF – Enfouissement de deux canalisations dans la parcelle communale EH 428
45 – Raphèle – Clos des Bergers : convention Commune/ERDF – Enfouissement d’une canalisation dans la parcelle communale HE 30
46 – Projet de canalisation de transport de gaz naturel ERIDAN : avis de la commune

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
47 – Contrats de couverture du risque de taux
48 – Demande de remise gracieuse de débet présentée par le Comptable Public – Avis du Conseil Municipal
49 – Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire réfection du groupe scolaire Carletti de Mas-Thibert
50 – Installation de containers enterrés à Griffeuille – Demande d’aide financière auprès du Conseil Général
51 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de trois automobiles les 29 juin, 11 juillet et 7 septembre 2012
52 – Régie du stationnement payant hors voirie d’Arles : définition des tarifs
53 – Tarification des services funéraires
54 – Fixation des tarifs pour les séjours ski organisés durant les vacances de février 2013
55 – Actualisation des tarifs de location des installations sportives et du coût des prestations de service public
56 – Délégation de service public pour l’exploitation des arènes : fixation des tarifs des tarifs des entrées générales des spectacles tauromachiques pour l’année 2013
57 – Travaux de réfection des écoles Paul Langevin et Henri Wallon du groupe scolaire de Barriol
58 – Marché de gardiennage et surveillance de circulation (2 lots) n° 11.155 et n° 11.156 – Avenant n° 1
59 – Marché n° SM12.127 « conditionnement, transport et traitement des déchets issus des déchèteries » – Avenant n° 1
60 – Maintenance des stations pluviales et des ouvrages de défense contre les inondations – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du marché
61 – Constat de l’achèvement des missions de l’AREA pour la restructuration du théâtre antique d’Arles
62 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Divers
63 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 1 ère répartition : Sports
64 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2013 : Villages et Quartiers
65 – Crédits relatifs aux rémunérations des emplois de cabinet
66 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs
67 – Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin de remplacement temporaire, d’accroissement temporaire d’activité ou d’accroissement saisonnier d’activité – Année 2013
68 – Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et télécoms entre la Ville d’Arles et le Syndicat Mixte Interrégional d’Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM)

QUESTIONS DIVERSES