Conseil municipalLe Conseil municipal se réunit ce mercredi 20 mars 2013 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.
47 questions sont à l’ordre du jour de la séance.

Voici l’ordre du jour de la séance :

  • Ouverture de la séance
  • Hommages à Messieurs Marcel FONTANILLE et Francis RAMELLA BAGNERI agents territoriaux et

Monsieur José MARTINEZ, agent territorial retraité

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2013
  • Approbation du compte rendu de gestion
  • Examen de l’état d’exécution du budget
  • Examen des mouvements de personnel de la Ville
  • Examen des travaux réalisés entre deux séances du Conseil Municipal
  • Examen des dépenses de protocole mensuelles
  • Examen de la liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 24/01/2013 au 06/03/2013
  • Publication annuelle de la liste des marchés conclus au cours de l’année 2012 et de leurs attributaires
  • Bilan Drôle de Noël 2012
  • Information au Conseil Municipal sur la situation du COS

VIE DE LA CITE 1 – Don des archives de Monsieur Henri Ceresola 2 – Don de Mademoiselle Irène Noël 3 – Modification du périmètre de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette par l’intégration de la Commune des Saintes-Maries de la Mer 4 – Jury de Maîtrise d’œuvre concernant la construction de l’Office de Tourisme – Désignation des membres du Conseil Municipal 5 – Offre de concours pour la réalisation de travaux d’installation de la fibre optique 6 – Convention de moyens entre la Ville d’Arles et l’établissement public administratif de la restauration collective 7 – Subvention municipale aux coopératives scolaires année scolaire 2012/2013 8 – Subvention municipale aux coopératives scolaires des écoles en Zep année scolaire 2012/2013 9 – Animations 2013 dans les monuments 10 – Convention culturelle de partenariat « contrat d’objectifs » 2011-2012-2013 – Avenant 2013 11 – Convention avec les associations sportives subventionnées à hauteur 23 000 € ou plus 12 – Avis de la Commune d’Arles sur le projet d’installation d’une éolienne expérimentale à Fos-Sur-Mer par la Société Nenuphar 13 – Subvention annuelle à l’association migrateurs Rhône Méditerranée(MRM)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 14 – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation dans le cadre du projet de la Zac des minimes 15 – Acquisition 16 villas en vente en état de futur achevement (V.E.F.A.) – (11 P.L.U.S. et 5 P.L.A.I.) Le Cardinal – Avenue de la Bouvine à Salin de Giraud – Octroi par la Ville d’une garantie partielle d’emprunt à 3F IMMOBILIERE MEDITERRANNEE 16 – Chabourlet – Vente de l’ancien accueil de jour situé rue Romain Rolland 17 – Hôtel du Cloître – Constitution d’une serviture au profit de la SCI 2H5

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE 18 – Video protection poursuite du programme – Demandes de subventions 19 – Conseil Général – Ville d’Arles travaux de proximité 2013 – 2ème programmation 20 – Projet de création d’une nouvelle chambre funéraire 21 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile le 14 juillet 2012 22 – Lancement d’une procédure d’appel d’offres relative à l’acquisition de matériels sportifs suivant les dispositions d’un accord cadre, article 76 du Code des Marchés Publics 23 – Lancement d’une procédure d’appel d’offres relative à l’acquisition de matériels agricoles suivant les dispositions d’un accord cadre, article 76 du Code des Marchés Publics 24 – Prestations de réalisation, de fourniture, de gestion et de livraison de titres restaurant pour le personnel de la Mairie d’Arles – lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du Marché 25 – Prestations de services pour le verre ménager en colonnes et les déchets dangereux de la Ville d’Arles (2 lots)- Désignation des attributaires et signature des pièces des Marchés 26 – « Réfection des revêtements bitumeux sur la Voirie communale » – Avenant N° 1 au Marché N° TM12.138 27 – Requalification des espaces extérieurs Place Gustave Ferrié, rue Robert Schuman, Rue Jean Cocteau – Avenant N° 1 au Marché N° TM12.133 28 – Acquisition de capitons, petite marbrerie et de fleurs artificielles pour la régie municipale des pompes funèbres, lot n° 2 Petite marbrerie, deuxième procédure, désignation de l’attributaire et signature des pièces du Marché 29 – Fourniture de produits d’épicerie : constitution d’un groupement de commandes entre l’EPARCA, le CCAS et la Ville d’Arles et lancement d’un appel d’offres ouvert 30 – Maintenance corrective, évolutive et prestations complémentaires des logiciels de gestion de la gamme BERGER-LEVRAULT – Marché négocié sans mise en concurrence N° SM11-29 – Avenant N°1 31 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 2ème répartition : Divers 32 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 2ème répartition : Vie Syndicale 33 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 2ème répartition : Culture 34 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 2ème répartition : Droit de la Femme 35 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 2ème répartition : Education 36 – Attribution de subvention à une association pour l’année 2013 – 2ème répartition : Politiques Sociales 37 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2013 – 2ème répartition : Tauromachie 38 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 2ème répartition : Courses Camarguaise 39 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 2ème répartition : Villages et Quartiers 40 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 2ème répartition : Petite Enfance 41 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 2ème répartition : Handicapés 42 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 2ème répartition : Séniors 43 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Seniors 44 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Culture 45 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2013 : Sports 46 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Villages et Quartiers 47 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Anciens Combattants

QUESTIONS DIVERSES —