Le Conseil municipal se réunit mercredi 24 avril 2013 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.

35 délibérations sont à l’ordre du jour.

Ordre du jour de la séance :

• Ouverture de la séance
• Hommage à Monsieur Henri PEREZ, agent territorial
• Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2013
• Approbation du compte rendu de gestion
• Examen de la situation du COS
• Examen des contentieux d’urbanisme en cours
• Examen de l’état d’exécution du budget
• Examen des mouvements de personnel de la Ville
• Examen des travaux réalisés entre deux séances du Conseil Municipal
• Examen des dépenses mensuelles de protocole
• Examen de la liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 7 mars au 9 avril 2013
• Examen des rapports d’activités des formations d’enseignement supérieur de l’antenne universitaire et de l’IUT de Provence – Année universitaire 2011-2012

VIE DE LA CITE
1 – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Présentation des travaux réalisés au cours de l’année 2012

2 – Délégation de service public pour l’exploitation du service de la fourrière automobile – Lancement de la procédure de délégation : rapport de présentation

3 – Délégation de service public pour la gestion du théâtre municipal – Rapport annuel – Exercice 2011/2012 (rapport annuel déjà transmis)

4 – Délégation de service public pour la concession de la restauration collective – Rapport annuel – Exercice 2011/2012 (rapport annuel déjà transmis)

5 – Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la Société IDEX Energies

6 – Inscription du costume d’Arles au patrimoine culturel immatériel de France

7 – Exposition Nuage – Musée Réattu du 15 mai au 31 octobre 2013 – Fixation des tarifs des nouveaux articles intégrés à la boutique/librairie

8 – Renouvellement pour l’année 2013 du contrat relatif à la formation des jeunes Arlésiens au B.N.S.S.A.

9 – Réhabilitation du stade Cavouclis de Salin de Giraud en terrain synthétique – Modification du plan de financement prévisionnel

10 – Chantier d’insertion des Marais du Vigueirat – Participation financière de la ville pour l’année 2013

11 – Convention de partenariat Ville/Espace Info Energie du Pays d’Arles

12 – Adhésion de la ville à l’Association RAMSAR

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

13 – ZIN – Rue Roland Garros – Convention Commune/ERDF – Enfouissement d’une canalisation dans la parcelle communale CO 989

14 – Pont de Crau – Liaison chemin de la Pointe de Jouveau à l’Ormeau/chemin des Garennes – Acquisition d’un terrain appartenant à Monsieur Rony ZEIDAN-DOUEIHI
15 – Modernisation de l’éclairage public des quartiers de Trinquetaille, Monplaisir-Trébon, Bigot-Chabourlet – Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature des pièces du marché

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
16 – Fournitures et produits pour le bâtiment – Lot n° 11 : électricité/fourniture de matériel électrique – Avenant n° 1 de transfert à l’accord-cadre n° FAC11-024
17 – Lancement, passation et signature d’un marché d’assurances constitué de quatre lots (responsabilité civile multirisques et protection juridique – Dommages aux biens – Flotte automobile – Tous risques exposition) – Appel d’offres ouvert
18 – Avenant n° 1 au marché n° M09-202 d’acquisition de cercueils équipés de cuvette biodégradable, tire-fonds, poignées et plaques d’identification des défunts pour la Régie Municipale des Pompes Funèbres de la Ville d’Arles
19 – Réalisation de travaux d’entretien et d’urgence dans les bâtiments et monuments de la ville – Marché n° 10.106 – Avenant n° 2
20 – Réalisation d’une piste cyclable à Mas-Thibert
21 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 3 ème répartition : Démocratie
22 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2013 – 3 ème répartition : Enseignement Supérieur
23 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 3 ème répartition : Patrimoine
24 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 3 ème répartition : Agriculture, Fêtes
25 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2013 – 3 ème répartition : Prévention
26 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 3 ème répartition : Environnement
27 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 3 ème répartition : Santé
28 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 3 ème répartition : Solidarités, Coopération Décentralisée
29 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 3 ème répartition : Villages et Quartiers
30 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 3 ème répartition : Economie Sociale et Solidaire
31 – Convention avec une association subventionnée à hauteur de 23 000 € et plus pour l’année 2013 : Divers
32 – Convention avec une association culturelle subventionnée à hauteur de 23 000 € et plus pour l’année 2013
33 – Convention avec une association subventionnée à hauteur de 23 000 € et plus pour l’année 2013 : Solidarités
34 – Convention avec des associations subventionnées à hauteur de 23 000 € et plus pour l’année 2013 : Fêtes
35 – Convention avec une association subventionnée pour l’année 2013 : Coopération Décentralisée

QUESTIONS DIVERSES