Les élus se réunissent ce mercredi 26 juin à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville. 35 questions sont inscrites à l’ordre du jour.

Ouverture de la séance
Approbation des procès-verbaux des séances du 24 avril et du 29 mai 2013
Approbation du compte rendu de gestion
Examen des contentieux en cours
Examen de l’état d’exécution du budget
Examen des mouvements de personnel de la Ville
Examen des travaux réalisés entre deux séances du Conseil Municipal
Examen des dépenses mensuelles de protocole
Examen de la liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 7 mai au 5 juin 2013

VIE DE LA CITE
1 – Recrutement du responsable du Musée Réattu
2 – Utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 2012
3 – Contrat urbain de cohésion sociale – Programmation 2013
4 – Fixation des tarifs pour les séjours vacances organisés durant l’été 2013
5 – Numérisation et mise en ligne d’archives de la Ville – Demande de participation financière
6 – Festival Arelate – Fixation des tarifs
7 – Application du tarif « pass’sports » à l’ensemble des stagiaires des clubs sportifs arlésiens pour leurs entrées piscine en juillet et en août 2013

DELIBERATIONS BUDGETAIRES
8 – Régularisation opération d’ordre non budgétaire
9 – Protocole de financement pluriannuel avec la Caisse des Dépôts et Consignations

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10 – Rapport de gestion et d’activité de la Société d’Economie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA) – Exercice 2012
11 – Demande d’agrément au niveau du dispositif d’investissement locatif intermédiaire dit Duflot
12 – Pont de Crau – Voie communale n° 38 dite Draille Marseillaise – Acquisition d’un terrain appartenant à Monsieur MIENS
13 – Pont de Crau – Liaison chemin de Falet/route d’Eyguières – Rétrocession d’un terrain au profit des Consorts SUDHI-BHASILP
14 – Plan du Bourg – Lotissement « Mas Sainte-Agnès » – Cession d’un terrain sis rue de l’Abrivado à Monsieur et Madame Jean-Marie BACCON
15 – Dénomination d’un rond-point « Père Georges Roubaud » à Raphèle
16 – Raphèle – Vente de l’ancien presbytère à Mesdemoiselles Sophie et Nathalie BERNABEU
17 – Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) pour la Société Daher International
18 – Acquisition d’une partie de l’ancien Crédit Agricole en vue de la réalisation d’un pôle de services publics et demande d’aide financière
19 – Acquisition d’une partie de l’immeuble de l’ancien Crédit Agricole – Mise en place d’un crédit vendeur

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
20 – Contrat de développement Région Provence Alpes Côte d’Azur/Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette – Programmation de la Ville d’Arles – Tranche 2013
21 – Modification de la composition du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM) suite à la loi de réforme des collectivités territoriales
22 – Fixation des tarifs et des modalités d’application de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure à compter de 2014
23 – Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques
24 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de cinq automobiles les 8 avril, 6 et 29 juin, 8 et 12 novembre 2012
25 – Comité des Œuvres Sociales : convention avec la Régie Municipale des Pompes Funèbres – Reddition de la subvention 2012 et fixation de la subvention prévisionnelle 2013
26 – Délégation de service public pour l’exploitation du théâtre municipal – Fixation de la subvention annuelle et grille tarifaire pour la saison 2013/2014
27 – RD 453 – Pont de Chamet – Aménagement d’une passerelle – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public départemental
28 – Commission d’ouverture des plis en procédures d’appel d’offres – Abrogation de la délibération n° 2012.027
29 – Acquisition de cercueils – Lancement de la procédure et signature
30 – Marché de prestations de transports pour la Ville d’Arles – Lancement de la procédure et signature
31 – Mise en œuvre d’un système de vidéo protection urbaine aux abords de nouveaux équipements publics de la Ville d’Arles – Lancement de la procédure et signature
32 – Fourniture de services de télécommunications – Lot n° 4 : « services de mobilité (téléphonie mobile et services de données) » – Avenant n° 1 au marché n° SM12.122
33 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Economie
34 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2013 : Sports
35 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2013 : Villages et Quartiers

QUESTIONS DIVERSES