Les élus du Conseil municipal ce réunissent ce mardi 24 septembre 2013 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville. 36 questions seront soumises au vote.
Voici l’ordre du jour de la séance :
*Ouverture de la séance
*Hommage à Monsieur Pierre PANDO, agent territorial, à Madame Jennifer SALINESI, agent du CCAS et au Docteur Émile DRUARD, personnalité arlésienne
*Adoption du procès-verbal de la séance du 26 juin 2013
*Approbation du compte rendu de gestion
*Examen des contentieux d’urbanisme en cours
*Examen de l’état d’exécution du budget
*Examen des mouvements de personnel de la Ville
*Examen des travaux réalisés entre deux séances du Conseil Municipal
*Examen des dépenses mensuelles de protocole
*Bilan fréquentation évènements MP 13 du 1 er janvier au 31 août 2013
*Examen de la liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005 , notifiés du 27 juin 2013 au 5 septembre 2013
*Information au Conseil Municipal sur l’engagement de la procédure de modification n° 10 du Plan d’Occupation des Sols de la Commune d’Arles
*Bilan d’activité du Centre Communal d’Action Sociale
VIE DE LA CITE
1 – Attribution d’une subvention à l’Association l’« Atelier Cinq » pour le Festival « V.O.I.X. »
2 – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour les parcours d’éducation artistique et culturelle
3 – Versement du solde de la participation scolaire 2012/2013 aux écoles privées Saint Etienne et Saint-Vincent de Paul
4 – Subvention municipale aux coopératives scolaires – Année scolaire 2013/2014 : école d’Albaron
5 – Protection d’urgence des vestiges et mise en valeur de l’enclos Sains-Césaire – Demandes de subventions
6 – Adhésion du syndicat mixte de gestion du Domaine de la Palissade au syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional de Camargue – Avis de la commune
7 – Projet d’attribution du domaine public maritime (DPM) au droit du site du golfe de Beauduc – Avis de la commune
8 – Beauduc – Acquisition du terrain d’assiette des Cabanons des Sablons auprès de la compagnie des Salins du Midi
9 – Demande d’autorisation de travaux modifiant la réserve nationale des Marais du Vigueirat : creusement de mares temporaires méditerranéennes – Avis de la commune
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10 – Secteur nord – Aménagement d’une voie de désenclavement – Acquisition d’un terrain appartenant à la Société AKERYS
11 – Raphèle – Cession de terrain et constitution de servitude entre la commune et Monsieur SALES – Modification de la délibération n° 2011.368 du 19 décembre 2011
12 – Plan du Bourg – Rétrocession à la commune de la parcelle cadastrée BH 455 en vue de son incorporation dans le domaine public communal – Complément de la délibération n° 2011.165
13 – Barriol – Incorporation dans le domaine public communal du terrain d’assiette de l’ancienne chaufferie appartenant à 13 Habitat et des parcelles communales cadastrées BK 83 et 73.
14 – Renouvellement de la convention avec Ecofolio
15 – Dénomination d’un rond-point avenue de la Libération – Z.I. Nord
16 – Dénomination d’une voie dans le lotissement « Chanteclerc » – Avenue de la Libération en Z.I. Nord
17 – Dénomination d’un passage entre la rue Danton et la rue Mirabeau – Quartier Mouleyres
18 – Dénomination d’une voie située place Lamartine, à proximité du Rhône
19 – Dénomination d’un chemin desservant le mas Saint-Michel situé à Gimeaux
20 – Dénomination d’une voie dans le lotissement « Le Clos des Tamaris » à Saliers
21 – Dénomination de deux voies situées dans un lotissement à Moulès
22 – Dénomination d’une voie située dans le lotissement « Le Clos du Soleil » – Quartier Plan du Bourg
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
23 – Campagne électorale – Mise à disposition de salles de réunion aux listes de candidats
24 – Rapport d’activité 2012 de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette -ACCM- (rapport et compte administratif déjà transmis)
25 – Bilan d’activité et de fréquentation touristique 2012 de l’Office de Tourisme d’Arles (bilan et compte administratif déjà transmis)
26 – Constat d’achèvement des missions de l’AREA pour la réhabilitation de l’enclos Saint-Césaire
27 – Actualisation des tarifs d’articles intégrés à la boutique/librairie – Exposition nuage – Musée Réattu du 15 mai au 31 octobre 2013 –
28 – Actualisation des tarifs relatifs aux vaccinations internationales
29 – Construction de vestiaires et d’un logement de fonction – Complexe Louis Brun : Désignation des attributaires et signature des pièces du Marché
30 – Vente de véhicules et engins réformés
31 – Maintenance corrective, évolutive et prestations complémentaires des applications Sage Patrimoine et Financements – Avenant n° 1 au marché négocié n° SM11-151
32 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs
33 – Attribution d’une subvention complémentaire à une association pour l’année 2013 – 5ème répartition : Économie Sociale et Solidaire
34 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Divers
35 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Culture
36 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Sports
Questions diverses