Les élus du Conseil municipal se réunissent ce mercredi 23 octobre 2013 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville. 28 questions sont à l’ordre du jour de cette séance :

Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Patrick Pouchoulou, agent territorial
Adoption du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2013
Approbation du compte rendu de gestion
Examen des contentieux en cours « personnel communal » et « divers »
Examen de l’état d’exécution du budget
Examen des mouvements de personnel de la Ville
Examen des mouvements de personnel du Centre Communal d’Action Sociale
Examen des travaux réalisés entre deux séances du Conseil Municipal
Examen des dépenses mensuelles de protocole
Examen de la liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 6 septembre au 14 octobre 2013
Bilan du « MAS TOC » 2011-2013 – (Programme quartiers créatifs de Marseille-Provence 2013)

VIE DE LA CITE
1 – ZAC des Ateliers SNCF – Approbation du compte rendu annuel pour la collectivité – Année 2012 (CRAC 2012)
2 – Concession d’aménagement de la ZAC des Atelier – Avenant n° 2 au traité de concession du 12 juin 2007
3 – Demandes d’aides financières auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône et du Fonds National pour l’Aménagement du Territoire pour la réalisation du Parc des Ateliers
4 – Office Municipal de Tourisme d’Arles – Adoption des statuts, fixation des modalités de désignation des autres membres au Comité de Direction
5 – Office de Tourisme – Convention d’objectifs entre la Ville d’Arles et l’Office de Tourisme, demande de classement de l’office en Catégorie 1
6 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club des Jumelages de la Ville d’Arles « Comité Arles/Vercelli »
7 – Mécénat d’entreprises pour l’organisation d’illuminations nocturnes dans l’amphithéâtre à l’occasion de « Drôles de Noël 2013 »
8 – Collectivité Lauréate Agir Pour l’Energie – Engagement de la Ville à poursuivre la démarche, accompagnement par un bureau d’étude facilitateur, demande de subvention
9 – Délégation de service public pour la gestion du stationnement – Rapport annuel – Exercice 2012
10 – Régie Municipale des Pompes Funèbres de la Mairie d’Arles – Rapport annuel – Exercice 2012
11 – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – Exercice 2012
12 – Délégation de service public de Gaz Réseau Distribution France (GRDF) – Rapport annuel –Exercice 2012

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
13 – Pont de Crau – Aménagement Chemin de Margaillan – Acquisition d’un terrain appartenant à Madame et Monsieur Jean-Yves Catalano
14 – Raphèle – Vente de l’ancien presbytère à Mesdemoiselles Bernabeu – Complément de la délibération n° 2013-198 du 26 juin 2013
15 – Rue du Petit Rhône – Réseau d’eaux pluviales – Convention d’occupation du domaine propriété de Réseau Ferré de France
16 – Adhésion à l’Association Française de Développement des Véloroutes et Voies Vertes

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
17 – Rapport d’activité 2012 du Syndicat Intercommunal du Canal des Alpines Septentrionales (SICAS)
18 – Création d’un groupement de commandes entre la Ville et l’Office Municipal de Tourisme pour l’acquisition du logiciel de billetterie et de boutique des monuments antiques et romains de la Ville, du Musée Réattu et de L’O.M.T.
19 – Contrat d’exploitation des installations de chauffage – Avenant n° 15 au marché n° 00.076
20 – Marché n° SM12.030 – Requalification de la RN 113 – Décision de poursuivre
21 – Modernisation de l’éclairage public des quartiers de Trinquetaille, Monplaisir-Trébon, Bigot-Chabourlet (phase 2) – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du marché
22 – Avenant n° 1 au marché n° TM11-116 « travaux sylvicoles » – Lot n° 1 : élagage
23 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2013 – 6ème répartition : Education
24 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2013 : Sports
25 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Fêtes et Cérémonies
26 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Environnement
27 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Culture Régionale
28 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Divers

QUESTIONS DIVERSES