La prochaine séance du Conseil municipal a lieu ce mardi 26 novembre 2013 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.

Voici l’ordre du jour de la séance :

Ouverture de la séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 23 octobre 2013
Approbation du compte rendu de gestion
Examen des contentieux en cours
Examen de l’état d’exécution du budget
Examen des mouvements de personnel de la Ville
Examen des travaux réalisés entre deux séances du Conseil Municipal
Examen des dépenses mensuelles de protocole
Examen de la liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 15 octobre 2013 au 12 novembre 2013

DELIBERATIONS BUDGETAIRES
1 – Garantie d’emprunt d’un prêt de 4 000 000 € auprès de l’AREA PACA pour la Zac des Ateliers : Garantie d’emprunt au concessionnaire
2 – Décision modificative N°1 du Budget Principal
3 – Décision modificative N°1 du Budget annexe des Pompes Funèbres
4 – Vote par anticipation des opérations d’investissement au budget principal -exercice 2014- pour des raisons techniques et réglementaires

VIE DE LA CITE
5 – Nouvel accrochage – Musée Réattu à partir du 6 décembre 2013 – Développement offre boutique
6 – Musée Réattu exposition collections permanentes – Tarifs Billetterie
7 – Musée Réattu – Déclassement d’articles en vente à la boutique/Librairie
8 – Attribution de subventions culturelles exceptionnelles typées en direction des associations et institutions
9 – Prix de la traduction littéraire Amédée Pichot
10 – Convention de partenariat 2012/2015 entre la Ville d’Arles, la Direction Régionale des Affaires Culturelles, l’Académie d’Aix Marseille concernant le développement de l’Education Artistique et Culturelle sur le territoire de la Commune d’Arles – Avenant à la convention cadre et convention d’application annuelle 2013-2014
11 – Délégation de service public pour l’exploitation du Théâtre Municipal reddition de la subvention part fixe saison 2012-2013
12- Organisation du 6 ème Salon des Formations et des Etudes Supérieures à Arles le 7 février 2014 – Demandes de subventions
13 – Subvention municipale aux coopératives scolaires de Jules Vallès et Emile Loubet – Avance sur classes de découverte en 2014
14 – Restauration des sculptures du Cloître et présentation des ornements dits de Saint-Césaire au Cloître Saint-Trophime – Ajustements des opérations
15 – 56 ème Salon International des Santonniers – Fixation des tarifs
16 – Démoustication – Participation financière 2012

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
17 – Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le périmètre d’étude « Rive droite du Rhône »
18 – Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain sur le périmètre d’étude « Rive droite du Rhône » à l’établissement public foncier de Provence Alpes Côte d’Azur (EPF PACA)
19 – Adhésion à la Convention tripartite d’intervention foncière sur le site des Papeteries Etienne, conclue entre l’établissement public foncier PACA, la Communauté d’Agglomération Arles Crau Montagnette et la Commune d’Arles
20– Projet de décret modificatif n° 2001-1234 du 20 décembre 2001 portant création de l’Etablissement Public Foncier de PACA – Avis de la Commune d’Arles
21 – Griffeuille – Incorporation dans le domaine public communal de la parcelle AS 534 appartenant à Madame et Monsieur Fernandez/Barraquand
22 – Raphèle – Lotissement « Clos des Paluns » – Vente d’un terrain communal à la SAUL PARA
23 – Avis de la Municipalité sur la demande d’autorisation formulée par la Société Boussard Sud en vue d’autoriser l’exploitation d’une pateforme logistique dans la zone industrielle du bois de Leuze sur la Commune de Saint Martin de Crau

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
24 – Indemnités de conseil versées aux comptables du trésor exercice 2013
25 – Avance sur subvention au Centre Communal d’action Sociale d’Arles et à la Caisse des Ecoles – Exercice 2014
26 – Restauration des galeries et des sculptures du Cloître Saint-Trophime : signature de l’avenant aux marchés TM12.022, TM11.170, TM12.017 et TM12.018
27 – Adhésion de la ville à l’Association Nationale des Maires des Stations Classées et des Communes Touristiques
28 – Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement à une association pour l’année 2013 – 7 ème répartition : Villages et Quartiers
29 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Agriculture
30 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Devoir de mémoire
31 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Culture
32 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2013 : Vie Etudiante
Questions diverses