08-10-456__Large__s1La prochain Conseil municipal aura lieu ce mercredi 18 décembre 2013 à 18h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville. À l’ordre du jour de cette séance, le débat d’orientation budgétaire, préalable au vote du budget pour 2014.

Voici l’ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Saïd BOUALEM, agent territorial retraité et à Monsieur Nelson MANDELA,
ancien chef d’état sud africain
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2013
Approbation du compte rendu de gestion
Examen des mouvements de personnel de la Ville
Bilan des actions conduites en matière de ressources humaines 2001-2012
Examen des travaux réalisés entre deux séances du Conseil Municipal
Examen des dépenses mensuelles de protocole
Examen de la liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 13
novembre au 6 décembre 2013
Subventions aux associations arlésiennes – Bilan 2013

VIE DE LA CITE
1 – Présentation du rapport développement durable 2013 de la Ville d’Arles
2 – Débat d’Orientations Budgétaires de l’exercice 2014
3 – Fixation des tarifs pour les séjours ski organisés durant les vacances de février 2014
4 – Don d’une oeuvre de l’artiste Thibaut Franc à la Ville d’Arles
5 – Rapports annuels sur le prix et la qualité de l’eau, de l’assainissement collectif sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM) – Année 2012
6 – Délégation de service public pour la gestion des arènes d’Arles – Rapport annuel – Exercice 2012
7 – Délégation de service public pour la gestion du centre social Christian Chèze et du centre social Mas Clairanne – Rapports annuels – Exercice 2012
8 – OGEC Saint-Vincent de Paul et Saint-Etienne : protocole de transaction et convention de financement 2014/2026
9 – Plan de Progrès Local – Désignation du référent pour la démarche « Qualicities »
10 – Mise à disposition d’un fonctionnaire auprès du collège Robert Morel
11 – Gestion des Marais du Vigueirat

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
12 – Approbation de la modification n° 10 du Plan d’Occupation des Sols de la Commune d’Arles
13 – Convention d’adhésion à la convention-cadre d’anticipation et d’impulsion foncière conclue entre l’Etablissement Public Foncier PACA et la Commune d’Arles – Annulation de la délibération n° 2012.341 du 20 novembre 2012
14 – Salin de Giraud – Section PT – PW – Incorporation dans le domaine public communal de parcelles en nature de voiries appartenant à Salins Europe

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
15 – Nouvelle Ecole Nationale Supérieure de la Photographie : convention de financement
16 – Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette et modifications statutaires
17 – Régie du stationnement payant hors voirie d’Arles – Définition des tarifs pour 2014
18 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de véhicules les 15 mai et 26 juillet 2013
19 – Règlement interne des procédures – Modification de la délibération n° 2012.025 suite à relèvement des seuils
20 – Délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal en matière de marchés publics – Modification des délibérations n° 2012.312, 2012.026, 2010.266 et 2008.169 suite à relèvement des seuils
21 – Accord-cadre travaux d’impression – Désignation des attributaires et signature des pièces de l’accord-cadre et des marchés subséquents
22 – Présentation des ornements dits de Saint-Césaire au cloître Saint-Trophime – Désignation des attributaires et signature des pièces des lots 2, 3, 4 et signature de l’avenant n° 1 du lot 1 : marché TM13.026
23 – Avenant n° 1 à la convention avec le Comité des OEuvres Sociales de la Ville d’Arles
24 – Organisation des opérations de recensement pour l’année 2014
25 – Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs
26 – Recrutement du psychologue du travail
27 – Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin de remplacement temporaire, d’accroissement temporaire d’activité ou d’accroissement saisonnier d’activité – Année 2014
28 – Crédits relatifs aux rémunérations des emplois de Cabinet
29 – Rémunération des agents vacataires photographes
30 – Rémunération des agents vacataires pigistes et animateurs de communautés
31 – Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et téléphoniques entre la Ville d’Arles et l’Association Syndicale des Arrosants de la Crau
32 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2013 – 8ème répartition : Jeunesse et Loisirs
33 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2013 : Education
34 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2014 : Divers
35 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2014 : Culture
36 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2014 : Patrimoine
37 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2014 : Sports
38 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2014 : Tauromachie
39 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2014 : Villages et Quartiers
40 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2014 : Fêtes
41 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2014 : Solidarités
42 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2014 : Devoir de Mémoire

QUESTIONS DIVERSES