Les 45 élus du conseil municipal sont réunis en salle d’honneur de l’hôtel de ville pour examiner les différentes questions à l’ordre du jour (Photo Ville d’Arles – D. Bounias)
La prochaine séance du Conseil municipal a lieu ce mercredi 23 juillet 2014 à 9h30, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.
Voici l’ordre du jour de la séance :
* Ouverture de la séance
* Hommage à Monsieur Félicien Germond, agent territorial retraité
* Adoption des procès-verbaux des séances des 28 mai et 25 juin 2014
* Approbation du compte rendu de gestion
* Examen de l’exécution du budget
* Examen des travaux de voirie entre deux séances du Conseil Municipal
* Examen des dépenses mensuelles de protocole
VIE DE LA CITE
1 – Transformation du Syndicat Mixte du Pays d’Arles en Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR)
2 – Travaux de restauration des remparts – Demandes de subventions
3 – Musée Réattu : offre boutique – Création d’un carnet spiralé collection musée
4 – Convention d’utilisation, d’entretien et de gestion de la plaine de football – Complexe Louis-Brun
5 – Candidature de la Ville d’Arles à l’appel à projets de la DREAL « Agenda 21 et Biodiversité »
6 – Attribution d’une subvention à la Ville d’Arles dans le cadre de la semaine européenne de la vaccination, pour la réalisation de séances de vaccination « hors les murs »
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
7 – Création de la Commission « ZAC des Minimes » dans le cadre de la procédure de consultation pour l’attribution de la concession d’aménagement de la ZAC des Minimes et
désignation des membres de cette Commission
8 – Modification de la délibération n° 2014.522 concernant la construction de 81 logements collectifs (57 P.L.U.S. Et 24 P.L.A.I.) – « Le Clos du Cantonnier » – Avenue de la Libération à Arles – Octroi par la ville d’une garantie partielle d’emprunt à Vaucluse Logement
9 – Modification de la délibération n° 2014.523 concernant la construction de 20 logements semi collectifs (13 P.L.U.S. et 7 P.L.A.I.) – « Le Clos du Cantonnier » – Avenue de la Libération à Arles – Octroi par la ville d’une garantie partielle d’emprunt à Vaucluse Logement
FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
10 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Villages et Quartiers
11 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : CPIE
12 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Droits de la Femme
13 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2014 – 5 ème répartition : Culture
14 – Réfections et grosses réparations de la voirie communale (deux lots) – Lancement et signature
15 – Avenant n° 1 au marché de modernisation et grosses réparations des réseaux et équipements d’éclairage public
16 – Contrat d’exploitation des installations de chauffage – Avenant n° 16 au marché 00.076
17 – Fourniture d’abonnements de périodiques pour la Ville d’Arles – Marché d’appel d’offres – Lancement et signature
18 – Fournitures et produits pour le bâtiment – Avenants aux accords cadres n° fac 11-017 (lot n° 4), fac11-018 (lot n° 5), fac 11-019 (lot n° 6), fac 11-022 (lot n° 9), fac 11-023 (lot n° 10)
QUESTIONS DIVERSES