En raison du contexte sanitaire, le conseil municipal du 11 mars 2021 ne sera pas ouvert au public, mais vous pouvez le suivre ici en direct vidéo à partir de 17 heures.
Voici l’ordre du jour de la séance :
OUVERTURE DE LA SÉANCE
1- Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2021
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
DÉLIBÉRATIONS BUDGETAIRES
2- Comptes de gestion du receveur municipal de l’exercice 2020
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
3- Compte administratif de l’exercice 2020 du Budget Principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
4- Compte administratif de l’exercice 2020 du Budget Annexe du Stationnement Payant Hors Voirie d’Arles
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Finances
5- Compte administratif de l’exercice 2020 du Budget Annexe des Bassins de la Madeleine
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Finances
6- Compte administratif de l’exercice 2020 du Budget Annexe du Théâtre Municipal
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances
7– Compte administratif de l’exercice 2020 du Budget Annexe des Pompes Funèbres
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Finances
8- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020 du Budget Principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
9- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020 du Budget Annexe du Stationnement Payant Hors Voirie d’Arles
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
10- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020 du Budget Annexe des Bassins de la Madeleine
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
11- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020 du Budget Annexe du Théâtre Municipal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
12- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020 du Budget Annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
13- Vote du Budget Primitif de l’exercice 2021
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Finances
14- Vote des taux d’imposition locaux de l’exercice 2021
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
15- Budget Primitif Annexe de l’exercice 2021 du Stationnement Payant Hors Voirie d’Arles
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Finances
16- Budget Primitif Annexe de l’exercice 2021 des Bassins de la Madeleine
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Finances
17- Budget Primitif Annexe de l’exercice 2021 du Théâtre Municipal
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances
18- Budget Primitif Annexe de l’exercice 2021 des Pompes Funèbres
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Finances
19- Fixation des durées d’amortissement des immobilisations – Budget Principal et Budgets Annexes
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
20- Contrats de couverture du risque de taux
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
21- Approbation du Budget Primitif 2021 de l’Office Municipal de Tourisme
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Finances
VIE DE LA CITÉ
22- Concession de service public pour l’exploitation des Arènes d’Arles 2020-2023 – avenant n°2 – report en juin 2021 de la Feria de Pâques 2021
Rapporteur : Emmanuel Lescot
Service : Audit Financier
23- Musée Réattu – Demande de subvention DRAC PACA
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu
FINANCES
24- Actualisation des tarifs de la taxe de séjour
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Finances
25- Approbation de la convention de partenariat – fiabilisation des bases de la fiscalité directe locale – entre la ville d’Arles, la Direction Régionale des Finances Publiques de Provence-Alpes–Cote d’Azur et du Département des Bouches-du-Rhône
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
26– Contrat Départemental de développement et d’aménagement 2021-2023 – Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône/Ville d’Arles
Rapporteur : M. le Maire
Service : Finances
27– Prévention de la délinquance – vidéo protection 2021 demande d’aides financières
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances
28– Demandes d’aides financières pour l’équipement et le matériel de la Police Municipale
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances
29– Demandes de subventions auprès de l’état au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2021
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
30- Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de l’appel a projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : DSIT
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
31– SPL AREA Région Sud – Rapport des Élus a leur collectivité – exercice 2019
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Audit Financier
32– Dénomination de la voie desservant le lotissement « le Clos de Bellombre 1 » à Raphèle : « Impasse des Violettes »
Rapporteur : Gérard Quaix
Service : Foncier – Cadastre – Adressage
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
33– Retrait de la communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (CCBVA) du Syndicat Mixte du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SMVVB) et modification des statuts du SMVVB
Rapporteur : M. le Maire
Service : Assemblées
34– Retrait de la région Provence Alpes Côte d’Azur (PACA) du Syndicat Mixte des Traversées du Delta du Rhône (SMTDR)
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Assemblées
35– Commission Consultative des Services Publics Locaux – Présentations des travaux réalisés au cours de l’année 2020
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Assemblées
36– Convention individuelle de mise à disposition partielle de la direction des systèmes d’information et de la télécommunication auprès de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette – Renouvellement
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DSIT
REPRÉSENTATIONS
37– Désignation des représentants du conseil municipal au sein de plusieurs copropriétés de la ville d’Arles
Rapporteur : Antoine Parra
Service : Assemblées
38- Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional de Camargue (PNRC) – modification des représentants titulaires du conseil municipal au comité syndical
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
COMPTE RENDU DE GESTION
39- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
QUESTIONS DIVERSES