1- Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 février 2021
VIE DE LA CITÉ
2- Convention Action Cœur de Ville 3- Instauration de la vidéo-verbalisation 4- Approbation de la convention communale de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’État 5- Demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence 6- Attribution des subventions « aides aux façades, devantures et enseignes commerciales » 7- Actions 2021 d’animations et de valorisation du patrimoine – demande de subvention à la DRAC au titre de la convention Ville Pays d’Art et d’Histoire 8- FRAT 2021 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional sud Provence Alpes Cote d’Azur – Complément « Cœur de Ville axe 4 » 9- Demande de renouvellement de licence d’entrepreneur de spectacle 10- Musée Réattu – Exposition Graziano Arici 11- Constitution d’un conseil scientifique pour le Musée Taurin du Toro-Pôle à Arles 12- Requalification de l’avenue de Stalingrad avec mise en place d’un couloir bus – réponse à l’appel à projet relatif aux transports collectifs en site propre du ministère des transports 13- Définition des quartiers de la ville d’Arles, fonctionnement des conseils de quartiers, confirmation de la création de 4 postes d’adjoints de quartiers 14- Élection des adjoints de quartiers suite à l’actualisation du périmètre des quartiers de la ville d’Arles
FINANCES
15- Covid-19 – Prolongation du plan de reconquête économique – prorogation de la délibération n°2020-0162 du 31 juillet 2020 16- Covid-19 – Plan de relance économique – demandes de remises gracieuses second confinement 17- Covid-19 – Mesures relatives aux abonnés « piscine » et « aquagym » tenant compte des fermetures des piscines municipales 18- Restauration collective des adultes : tarification à compter du 1er septembre 2021 19- Restauration scolaire des élèves : tarification applicable à compter du 1er septembre 2021 20- Attribution de subventions aux associations – exercice 2021 – sports 21- Comité des Œuvres Sociales : convention annuelle 2021 – attribution de la subvention prévisionnelle 2021 du budget principal de la Ville d’Arles et des budgets annexes des Pompes Funèbres et du Stationnement Payant Hors Voirie d’Arles 22- Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – Ville d’Arles – travaux de proximité 2021 – première programmation 23- Attribution des prix de la ville d’Arles aux meilleurs étudiants de la licence droit 1ère année, de la licence droit 2ème année et de la licence droit 3ème année 24- Adhésion de la ville au Collectif Prouvènço 25- Conseil Départemental des Bouches du Rhône – Ville d’Arles : participation de la ville au financement de la construction de réserves pour le musée départemental de l’Arles Antique 26- Renouvellement pour l’année 2021 du contrat relatif à la formation des jeunes Arlésiens au BNSSA
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
27- Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme et du bilan de la mise à disposition du public 28- Dénomination d’une voie desservant le lotissement « Les Jardins du Delta » à Trinquetaille : « Rue Angèle Vernet » 29- Dénomination des voies desservant le lotissement « Le clos de Bellombre 2 » à Raphèle : « Rue de La Salonenque », « Rue de la Verdale », « Impasse de La Bérruguette », « Rue de La Grossane » 30- Dénomination d’une voie desservant le lotissement «Le Clos de Léonis» à Raphèle : « Rue du Mas de Sabatier » 31- Dénomination de la voie desservant la Résidence « l’Arena » au Trébon : « Rue Avicenne » 32- Dénomination de la voie desservant le lotissement « Le Clos de Rami » à Gageron : « Rue Rami » 33- Tarification d’un local communal pour le maintien et le développement d’un commerce de proximité sur le hameau de Saliers
ADMINISTRATION GENERALE
34- Conclusion d’une convention pour la gestion de services Gestion des Eaux Pluviales et Urbaines (GEPU) par la commune d’Arles
COMPTE RENDU DE GESTION
35- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
