Le conseil municipal du 16 décembre 2021 sera retransmis ci-dessous en direct vidéo à partir de 17 heures.

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux du mercredi 29 septembre et du jeudi 4 novembre 2021

FINANCES

2- Présentation du rapport développement durable 2021 – données 2020
3- Rapport Social Unique – année 2020
4- Rapport d’Orientation Budgétaire de l’exercice 2022
5- Décision modificative n°2 du budget principal – exercice 2021
6- Décision modificative n°2 du budget annexe du Théâtre Municipal – exercice 2021
7- Vote par anticipation des opérations d’investissement au budget principal – exercice 2022
8- Acompte sur subvention aux établissements publics – exercice 2022
9- Bus France Service – demande d’aides financières
10- Mise en place dispositif « Participation Citoyenne »
11- Conditions générales d’utilisation du guichet unique des autorisations d’urbanisme
12- Délégation de service public pour l’exploitation de la fourrière automobile – 2017-2021 – avenant n°2 – prolongation de durée
13- Mécénat Chambre de Commerce et d’Industrie du Pays d’Arles
14- Musée Réattu : Nouvelles références boutique
15- Monuments : vente du catalogue de l’exposition Lee Ufan
16- Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’exercice 2021/2022 OGEC Saint-Étienne et Saint-Vincent-de-Paul
17- Convention de transfert de fin de contrat de délégation de service public pour l’exploitation du Théâtre Municipal d’Arles – Reprise en régie
18- Théâtre d’Arles – co-financements 2022
19- Concours de dessin sur le Japon organisé par la Médiathèque
20- Réorientation d’aides financières allouées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône en 2020
21- Demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence

VIE DE LA CITÉ

22- Attribution d’un fonds de concours de la Communauté d’Agglomération Arles-Crau-Camargue Montagnette – actions d’animations
23- Dérogation au repos dominical – branche alimentaire, commerces assimilés et grandes surfaces pour 2022
24- Avis de la municipalité sur la convention pour la mise à disposition des PSI (Plan de Sécurité et d’Intervention) des canalisations de transport de matières dangereuses aux gestionnaires de crise via l’application PSI du cyprès
25- Approbation de l’avenant n°2 de la convention cadre des centres sociaux et son schéma directeur de l’animation sociale 2018-2021
26- Convention de reversement d’une subvention à l’Université d’Aix-Marseille au titre du partenariat dans le cadre de la labellisation du campus connecté d’Arles
27- Attribution de subvention à une Association – exercice 2021 – transition écologique, biodiversité, espaces naturels

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

28- Création d ‘une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) secteur de projet du port de plaisance le long du Canal d’ Arles à Bouc
29- Vente de l’ensemble immobilier « Grignard Mistral » à la SAS POP
30- Renonciation au droit de reprise foncier de la ville sur la parcelle AZ
31- Rue Beissier – cession d’une parcelle communale cadastrée BC 662
32- Dénomination des voies : modification de l’appellation « Rue Fernand Gondran » située à Trinquetaille par « Impasse Fernand Gondran »
33- Dénomination de la voie desservant le lieu-dit du Fer à Cheval situé au Trébon : Rue Edmée Chandon
34- Démoustication : participation financière 2020 – Entente Interdépartementale de Démoustication (EID)
35- Transfert de la compétence infrastructures de charges nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables au SMED13

ADMINISTRATION GENERALE

36- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal d’Arles
37- Restitution de la compétence « Action sociale d’intérêt communautaire » de la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette à la Ville d’Arles
38- Comité des œuvres sociales : attribution d’un acompte sur subvention 2022 du budget principal de la ville d’Arles et reddition de la subvention 2020
39- Recrutement des agents pour les opérations de recensement 2022
40- Renouvellement de la convention ACFI avec le CDG13
41- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette (ACCM) – exercice 2020
42- Modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée de Baux (SIVVB)

REPRÉSENTATIONS

43- Modification de la composition de la Commission Taurine Extra Municipale

COMPTE RENDU DE GESTION

44- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

QUESTIONS ORALES