La séance du conseil municipal du 10 février 2022 est à suivre en direct vidéo à partir de 17 heures.

L’ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
1- Adoption du procès verbal du jeudi 16 décembre 2021
DÉLIBÉRATIONS BUDGÉTAIRES
2- Comptes de gestion du receveur municipal de l’exercice 2021
3- Compte Administratif de l’exercice 2021 du Budget Principal
4- Compte Administratif de l’exercice 2021 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles
5- Compte Administratif de l’exercice 2021 du budget annexe des Bassins de la Madeleine
6- Compte Administratif de l’exercice 2021 du budget annexe du Théâtre Municipal
7- Compte Administratif de l’exercice 2021 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
8- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2021 du Budget Principal
9- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2021 du budget annexe du Stationnement Payant Hors Voirie d’Arles
10- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2021 du budget annexe du Théâtre Municipal
11- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2021 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
12- Vote du budget primitif principal de l’exercice 2022
13- Vote des taux d’imposition locaux – exercice 2022
14- Budget Primitif de l’exercice 2022 du budget annexe du Stationnement Payant Hors Voirie d’Arles
15- Budget Primitif de l’exercice 2022 du budget annexe du Théâtre Municipal
16- Budget Primitif de l’exercice 2022 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
17- Contrats de couverture du risque de taux
18- Approbation du budget primitif principal de l’exercice 2022 de l’Office municipal de Tourisme d’Arles
FINANCES
19- Octroi d’une garantie d’emprunt par la commune à la foncière sociale Caritas Habitat pour l’acquisition de 26 logements en pension de famille au 84 avenue Stalingrad
20- Octroi d’une garantie d’emprunt par la commune à la société ADOMA pour l’acquisition en VEFA de 25 logements dans la résidence les Ateliers
21- Octroi d’une garantie d’emprunt par la commune à Grand Delta Habitat pour l’acquisition de 7 logements au 11 et 11bis rue de la Rotonde
22- Réitération de la garantie partielle d’emprunt accordée par la commune à 3F Sud, suite au renouvellement d’emprunts contractés auprès de la caisse des dépôts et consignations
23- Réitération de la garantie partielle d’emprunt accordée par la commune à l’ESH un toit pour tous, suite au réaménagement des emprunts contractés par la caisse des dépôts et consignations
24- Remise gracieuse exceptionnelle d’un titre de recette suite au décès du débiteur
25- Fixation de tarifs complémentaires pour la saison culturelle 2021-2022 du théâtre d’Arles
26- Attribution de subventions aux associations – Exercice 2022 – Sports
27- Demande de subvention Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2022 – Acquisition de gilets pare-balles pour la police municipale d’Arles
28- Prévention de la délinquance – vidéo protection 2022 – demande d’aides financières
29- Travaux d’entretien et d’urgence des monuments historiques – programme 2022
30- Travaux pour la restauration et la mise en valeur des souterrains de l’amphithéâtre – tranche 2
31- Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – Ville d’Arles – contrat départemental de développement et d’aménagement 2021/2023 – tranche 2022
32- Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – Ville d’Arles – travaux de proximité 2022 – première programmation
33- Organisation du salon Arlescampus
34- Convention entre l’Agence Régionale de Santé (ARS) et la ville d’Arles concernant le financement du centre de vaccination contre la Covid-19 – 1er semestre 2022
VIE DE LA CITÉ
35- Musée Réattu : dons, acquisitions et dépôt d’œuvres
36- Musée Réattu – demandes de subventions à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) PACA
37- Don d’une œuvre de Benjamin Carbonne
38- Vente de livres publiés par la ville à l’issue des résidences d’auteurs organisées chaque année dans le cadre d’Arles se Livre
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
39- Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) : modalités de la mise à disposition du public du dossier du PLU
40- Dénomination de voies se situant dans les lotissements « le Clos des Paluns », « Mas Cartier » et « Domaine de Villebois » à Raphèle
41- Raphèle – rue des Santons – Domaine Villebois – enfouissement d’une canalisation dans la parcelle communale  HM 242 – convention Commune/ENEDIS
42- Raphèle – lotissement Clos des Paluns – mise à disposition d’un terrain et enfouissement de cinq canalisations dans les parcelles communales HI 115 – 117 – convention Commune/ENEDIS
43- Montcaldette – rue Jean Calendal Vianès – enfouissement d’une canalisation dans les parcelles communales BI 471 et 365 – convention Commune/ENEDIS
44- Camargue – chemin rural n°69 dit de la Bambourinette ou de la Marseillaise – reconnaissance de propriété – validation du protocole d’accord avec le propriétaire des Marquises
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
45- Convention relative à l’utilisation de l’équipement sportif départemental du Collège Mistral
46- Communication du rapport annuel 2021 du Médiateur
47- Régie du stationnement payant hors voirie d’Arles – rapport annuel d’activité de l’exercice 2020
48- Régie municipale des pompes funèbres de la Ville d’Arles – rapport annuel d’activité de l’exercice 2020
49- Délégation de service public de Gaz Réseau Distribution de France (GRDF) – rapport annuel d’activité de l’exercice 2020
50- Concession de service public pour l’exploitation des arènes d’Arles 2020-2023 – avenant n°4 – modifications dans l’exécution du contrat pour la saison 2022
51- Concession de service public pour l’exploitation des arènes d’Arles 2020-2023 – Rapport annuel technique et financier – Exercice 2020
52- Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires pour l’année 2020
53- Débat relatif à la protection sociale complémentaire
54- Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents au titre de l’année 2022 55- Convention de mise à disposition de moyens et de prestations de services informatiques et télécoms entre la Ville d’Arles et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville d’Arles – renouvellement
56- Convention de mise à disposition de moyens et de prestations de services informatiques et télécoms entre la Ville d’Arles et le Pôle d’équilibre territorial et rural – renouvellement
COMPTE RENDU DE GESTION
57- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
QUESTIONS ORALES