Le conseil municipal d’Arles se réunit jeudi 19 mai à 17 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Attribution de subvention aux associations – exercice 2022 – Transition écologique et biodiversité – 2ème répartition
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Mission développement durable

3- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – Culture – 2ème répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

4- Attribution d’une subvention – exercice 2022 – Solidarité – 2ème répartition
Rapporteur : Carole Fort-Guintoli
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

5- Attribution de subvention – exercice 2022 – Divers – 2ème répartition
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative

6- Attribution de la subvention 2022 du budget principal de la ville d’Arles et des budgets annexes et liquidation de la subvention 2021 – Comité des œuvres sociales
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative

7- Attribution de subventions exceptionnelles – exercice 2022
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative

8- Publication « Arles, Ville du Patrimoine Mondial »
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

9- Fixation de la participation de la Société « Moët Hennessy SAS » pour la mise à disposition de la Chapelle des Trinitaires par la Ville pour un événement privé le 1er juin 2022
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

10- Fixation de la participation du Midi Libre pour la mise à disposition d’espaces publics pour le Salon « Via Domus » organisé du 26 au 29 mai 2022
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction des événements

11- Fixation des tarifs des places des théâtres pour la saison culturelle 2022-2023
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

12- Fixation des tarifs de mises à disposition du théâtre municipal pour des tiers (entreprises, associations, particuliers…) – modifications et tarifs complémentaires
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

13- Fixation des tarifs de la buvette dans le cadre des exploitations du théâtre municipal par la ville
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

14- Musée Réattu – Exposition Jacqueline Salmon
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

15- Musée Réattu – Acquisition d’une œuvre vidéo
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

16- Restauration scolaire des élèves tarification applicable à compter du 1er septembre 2022
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

17- Restauration scolaire des adultes tarification applicable à compter du 1er septembre 2022
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

18- Dispositif centres d’animations sportives pour l’été 2022
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Direction des sports

19- Renouvellement pour l’année 2022 du contrat relatif a la formation des jeunes Arlésiens au B.N.S.S.A
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Direction des sports

20- Séjour en colonie organisé durant les vacances d’été 2022 – Fixation des tarifs
Rapporteur : Laure Toeschi
Service : Animation

FINANCES

21- Actualisation des tarifs relatifs à la médecine du voyage
Rapporteur : Erick Souque
Service : SCHS et risques majeurs

22- Octroi d’une garantie partielle d’emprunt par la commune a la SA HLM UNICIL pour l’acquisition de 56 logements en VEFA, au 80 chemin des Moines
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Urbanisme

23- Confirmation de la garantie partielle d’emprunt par la commune à la Foncière sociale Caritas habitat pour l’acquisition de 26 logements en pension de famille, au 84 avenue de Stalingrad
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Urbanisme

24- Adhésion au groupement de commandes porté par le Syndicat Mixte d’Énergie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED) pour l’achat d’énergies et de travaux, fourniture et services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Voirie

25- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement 2021-2022 des écoles publiques des communes d’Arles Fourques Bellegarde et Beaucaire
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Enseignement supérieur

26- Attribution des prix de la ville d’Arles aux meilleurs étudiants de la licence droit 1ère année, de la licence droit 2ème année et de la licence droit 3ème année
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Enseignement supérieur

27- Convention de maîtrise d’ouvrage unique et de remboursement avec la communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM) – Place Wilson
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances

28- Demande de financement : mise en compatibilité du système du logiciel d’exploitation de la vidéo protection en faveur de la Police Nationale et la Gendarmerie
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances

29- Participation financière de la ville d’Arles pour la création d’un appontement pour les bateaux de 135 m par la compagnie nationale du Rhône
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

30- Demandes de financement auprès de l’État au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

31- Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme et du bilan de la mise à disposition au public
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

32- Extension du périmètre du plan de stationnement réglementé sur Arles
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Voirie

33- Création d’un tarif stationnement payant sur voirie
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Parking municipal

34- Monplaisir – Résidence du Mas de l’Étoile – rétrocession à l’euro symbolique du terrain supportant la logette après désaffectation et déclassement
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

35- Fourchon – Enfouissement d’une canalisation dans la parcelle communale – régularisation convention ACCM / ENEDIS
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

36- Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la ville d’Arles et la société TOTEM France relative à l’implantation d’antennes relais et de ses équipements techniques
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : DSIT

37- Avis du Conseil municipal sur l’inscription de la commune sur la liste des communes littorales concernées par le recul du trait de côte
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Urbanisme

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

38- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Organisation et projets

39- Création d’un emploi permanent de responsable de mission politique foncière et cessions stratégiques
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service emploi – formation

40- Création d’un emploi permanent de responsable du pole travaux voirie
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service emploi – formation

41- Création d’un emploi permanent de chef du service juridique
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service emploi – formation

42- Création d’un emploi permanent de chef du service santé prévention à la direction des ressources humaines
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service emploi – formation

43- Création d’un emploi permanent de contrôleur interne au sein du service carrière rémunération de la direction des ressources humaines
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service emploi – formation

44- Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service emploi – formation

45- Création d’instances paritaires communes ville et CCAS d’Arles
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service emploi – formation

46- Composition et voix délibératives des membres du comité social territorial commun de la Ville et du CCAS d’Arles
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service emploi – formation

COMPTE RENDU DE GESTION

47- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées