Le conseil municipal du 15 décembre 2022 en direct vidéo

Le conseil municipal d’Arles se réunit jeudi 15 décembre 2022 à 17 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Exploitation de la fourrière automobile d’Arles – choix du concessionnaire
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Achat public

3- Dérogation au repos dominical – branche alimentaire, commerces assimilés et grandes surfaces – année 2023
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Assemblées

4- Convention Territoriale Globale (CTG) – convention de fonctionnement – poste de chargé de coopération
Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

5- Dispositif « aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence : octroi de subvention et demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

6- Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’exercice 2022-2023
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Écoles

7- Attribution de la subvention 2023 au Comité des Œuvres Sociales (convention pluriannuelle 2023-2025)
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative

8- Publication d’un recueil de documents d’archives portant sur le vêtement à Arles du Moyen Age au XVIIIème siècle
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Archives

9- Utilisation de l’équipement sportif départemental du Collège Frédéric Mistral – convention de mise à disposition
Rapporteur : Maxime Favier
Service : Direction des sports

10- Maintien ou non des fonctions d’un Adjoint au Maire après retrait de l’ensemble de ses délégations
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

11- Maintien d’un poste d’Adjoint devenu vacant et détermination du rang du nouvel Adjoint au Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

12- Élection du onzième Adjoint au Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

13- Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

FINANCES

14- Approbation du règlement budgétaire et financier en vue du passage en M57
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

15- Vote par anticipation des opérations d’investissement au budget principal – exercice 2023
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

16- Acompte sur subvention aux établissements publics – exercice 2023
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

17- Autorisation d’une levée de prescription quadriennale liée à une créance salariale
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

18- Ville d’Arles – Office de Tourisme : convention régissant la vente de services et produits de la ville
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Finances

19- Théâtre municipal d’Arles – demandes de subventions 2023
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre

20- Théâtre municipal d’Arles : fixation de tarifs complémentaires de la buvette
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre

21- Musée Réattu : dons et achats d’œuvres – demande de financement
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

22- Ouvrage du grand Gallègue et de gestion de la martellière de Roquemaure – convention de l’écoulement des eaux pluviales et entretien
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Direction cadre de vie

23- Commission locale du site patrimonial remarquable – création et désignation de ses membres
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

24- Cession de l’immeuble sis 2 rue Léon Blum : signature d’un protocole d’accord de résiliation amiable de la convention de gestion entre la ville et la SEMPA
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

25- Démoustication : participation financière 2021 – Entente Interdépartementale de Démoustication (EID)
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Urbanisme

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

26- Société d’Économie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA) – autorisation de candidature d’un(e) adjoint(e) délégué(e) à la fonction de Président Directeur Général
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

27- SEMPA – Détermination du plafond maximum de rémunération susceptible d’être perçue par un(e) adjoint(e) au Maire pour l’exercice de fonction de Président Directeur Général
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

28- Établissement Public Administratif de Restauration Collective d’Arles (EPARCA) : dissolution et reprise en régie directe du service de restauration collective par la commune d’Arles
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : DRH – Service organisation et projets

29- Création d’emplois permanents dans le cadre de la reprise en régie directe du service de restauration collective par la commune d’Arles
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service organisation et projets

30- Création d’un emploi permanent de chef de projets stratégiques
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service organisation et projets

31- Création d’un emploi non permanent : chargé de projets développement patrimoine et culturel
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service emploi – formation

32- Convention de prestations de services entre la ville d’Arles et le Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (affranchissement courrier)
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Courrier

33- Adhésion à la centrale d’achat public Groupement d’Intérêt Public Réseau des Acheteurs Hospitaliers (GIP RESAH)
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : DSI

34- Renouvellement de la convention d’adhésion au secrétariat du conseil médical du Centre De Gestion des Bouches-du-Rhône (CDG13)
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service organisation et projets

35- Rapport d’activité 2021 de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM)
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

COMPTE RENDU DE GESTION

36- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES