Publié le 14 décembre 2011
L’enquête publique porte sur une modification du plan d’occupation des sols (POS). Elle est ouverte du lundi 12 décembre 2011 au jeudi 12 janvier 2012. Les dossiers peuvent être consultés en maire d’Arles et dans les mairies annexes. Le projet de modification du POS porte sur une modification du zonage et du règlement applicable au secteur du périmètre de la ZAC* des Ateliers, afin d’harmoniser les règles locales d’urbanisme en vigueur avec l’évolution récente du projet de [...]Lire la suite
